L’article L.2131-1 du CGCT prévoit que les actes règlementaires et ni règlementaires, ni individuels des collectivités (dont les EPCI) doivent faire l’objet, à compter du 1er juillet 2022, d’une publication électronique.
Ainsi, vous trouverez ci-dessous, disponibles en téléchargement, la liste des délibérations par séance, les délibérations, les arrêtés et décisions et les procès-verbaux des assemblées délibérantes.
Un exemplaire papier peut être mis à disposition du public sur demande.
Afin de faciliter le traitement des demandes, il est recommandé de formuler celles-ci par écrit, en identifiant précisément le document sollicité, aux adresses suivantes :
par courrier :
Communauté de communes du Plateau de Lannemezan
01 route d’Espagne
65 250 LA BARTHE DE NESTE
par mail :
accueil@ccplannemezan.fr
Liste des délibérations :
2024
Liste des délibérations du Bureau du 5 novembre 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 17 septembre 2024
Liste des délibérations du Bureau du 9 septembre 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 2 juillet 2024
Liste des délibérations du Bureau du 18 juin 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 14 mai 2024
Liste des délibérations du Bureau du 2 mai 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 11 avril 2024
Liste des délibérations du Bureau du 2 avril 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 14 mars 2024
Liste des délibérations du Bureau du 5 mars 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 26 février 2024
2023
Liste des délibérations du conseil communautaire du 7 décembre 2023
Liste des délibérations du Bureau du 28 novembre 2023
Liste des délibérations du Bureau du 2 octobre 2023
Liste des délibérations du conseil communautaire du 5 septembre 2023
Liste des délibérations du Bureau du 4 juillet 2023
Liste des délibérations du Bureau du 23 mai 2023
Liste des délibérations du conseil communautaire du 11 avril 2023
Liste des délibérations du Bureau du 30 mars 2023
Liste des délibérations du conseil communautaire du 14 mars 2023
Liste des délibérations du Bureau du 6 mars 2023
Liste des délibérations du conseil communautaire du 16 février 2023
2022
Liste des délibérations du Bureau du 13 décembre 2022
Liste des délibérations du conseil communautaire du 22 novembre 2022
Liste des délibérations du Bureau du 8 novembre 2022
Liste des délibérations du Bureau du 19 septembre 2022
Liste des délibérations du conseil communautaire du 26 juillet 2022
Les délibérations :
2024
Date | Instance | Objet | N° de la délibération | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
05/11/2024 | Bureau | PACTE territorial France Rénov’ | 2024-181B | |
05/11/2024 | Bureau | Implantation d’un chapiteau par l’ESB – convention de mise à disposition d’une parcelle | 2024-180B | |
05/11/2024 | Bureau | Foyer des jeunes travailleurs - sollicitation des services de l’Etat pour lancement de l’appel à projet | 2024-179B | |
05/11/2024 | Bureau | Arkema : participation travaux renouvellement du ballast | 2024-178B | |
05/11/2024 | Bureau | Membres du GAL du PETR Pays des Nestes et du PETR du Pays des Coteaux | 2024-177B | |
05/11/2024 | Bureau | Convention d’implantation d’une réserve incendie avec la commune de Sarlabous | 2024-176B | |
05/11/2024 | Bureau | Semaine Petite Enfance 2025 | 2024-175B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines – Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de gestion des Hautes Pyrénées et Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents | 2024-174B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines – Reconduction des conventions de mise à disposition des services techniques sur le temps périscolaire auprès des communes de Bourg de Bigorre, Lutilhous et Mauvezin | 2024-173B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines - Reconduction des conventions de mise à disposition des services techniques aux communes – Années 2025 à 2027 | 2024-172B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines - Reconduction des conventions de mise à disposition des services administratifs des communes à la CCPL – Année 2025 | 2024-171B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines - Reconduction des conventions de mise à disposition des services administratifs aux communes – Année 2025 | 2024-170B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines - Autorisations spéciales d’absence | 2024-169B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources Humaines - Mobilité durable : forfait déplacement agents | 2024-168B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources Humaines – Adoption du nouvel organigramme des services | 2024-167B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines – Création d’un emploi non permanent au service Tourisme | 2024-166B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines – Création d’un emploi non permanent au service administratif aux communes | 2024-165B | |
05/11/2024 | Bureau | Ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs | 2024-164B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sentous pour le financement de travaux d’aménagement de la voirie communale (année 2024) | 2024-163B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mazouau pour le financement de travaux d’aménagement d’une rampe d’accès pour personnes en situation d’handicap (année 2024) | 2024-162B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Recurt pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2024) | 2024-161B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Libaros pour le financement de travaux de dérasement et renforcement de chemins communaux (année 2024) | 2024-160B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mauvezin pour le financement de travaux de démolition d’un bâtiment pour l’aménagement d’une MAM (année 2024) | 2024-159B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sabarros pour le financement de travaux de réfection avant du toit de la salle des fêtes (année 2024) | 2024-158B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sarlabous pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2024) | 2024-157B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Artiguemy pour le financement de travaux sur bâtiments communaux et patrimoine communal (année 2024) | 2024-156B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Péré pour le financement de travaux de garde-corps et Réfection d’ouvrages hydrauliques (année 2024) | 2024-155B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Gourgue pour le financement de travaux sur bâtiment communal - création d’un local technique (année 2024) | 2024-154B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Réjaumont pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2024) | 2024-153B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Houeydets pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2024) | 2024-152B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Capvern pour le financement de travaux d’agencement magasin boulangerie-épicerie (année 2024) | 2024-151B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tilhouse pour le financement de travaux de rénovation des menuiseries de la Marotte (année 2024) | 2024-150B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castillon pour le financement de travaux d’aménagement extérieur : Aire de pique-nique (année 2024) | 2024-149B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Esparros pour le financement de travaux de réalisation d’une rampe pour accès PMR appartement de l’école (année 2024) | 2024-148B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tournous-Devant pour le financement de travaux de réfection de la façade ouest de l’Eglise (année 2024) | 2024-147B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Galez pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2024) | 2024-146B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Chelle-Spou pour le financement de travaux sur bâtiments publics communaux et patrimoine communal (année 2024) | 2024-145B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bourg de Bigorre pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2024) | 2024-144B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Laborde pour le financement de travaux de rebouchage sous toiture d’un logement communal et enrochement d’un chemin communal (année 2024) | 2024-143B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Benqué Molère pour le financement de travaux de remplacement de la chaudière de la Maison de Benqué (année 2024) | 2024-142B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lagrange pour le financement de travaux sur voirie communale (année 2024) | 2024-141B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Avezac-Prat-Lahitte pour le financement de travaux de remplacement de menuiseries de l’école (année 2024) | 2024-140B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Espieilh pour le financement de travaux de construction d’un abri à matériel (année 2024) | 2024-139B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Fréchendets pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2024) | 2024-138B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bonrepos pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2024) | 2024-137B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Escala pour le financement de travaux d’aménagement des abords des bâtiments communaux Mairie et Salle des fêtes (année 2024) | 2024-136B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bulan pour le financement de travaux de soutènement et traversée pluviale d’une piste forestière (année 2024) | 2024-135B | |
05/11/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Espieilh pour le financement de travaux de changement du moteur de la cloche de l’église (année 2023) | 2024-134B | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Extension du périmètre d'intervention du SMECTOM sur 28 communes de la CCPTM et 2 communes de la CCPL | 2024-133 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption sur la commune de Mauvezin à l’occasion de l’aliénation d’un bien et dans le périmètre de la convention pré-opérationnelle n°1015HP2024 signée avec l’EPF | 2024-132 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Adhésion de la commune de Capvern à l’établissement public foncier – signature d’une convention Opérationnelle | 2024-131 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Modification du PLU d’Avezac Prat Lahitte : mise à disposition au public | 2024-130 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Passage du budget annexe de l’office de tourisme en M57 au 1er janvier 2025 et mise en place du CFU | 2024-129 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Reversement des attributions compensant le transfert de la part CPS des communes | 2024-128 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Admissions en non-valeur 2024 – Budget principal et budget annexe SPANC | 2024-127 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Décision modificative budgétaire n°3 pour le budget principal – Modification de crédits | 2024-126 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Décision modificative budgétaire n°2 pour le budget principal – Virement de crédits | 2024-125 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Enquête publique – Avis suite à la demande d’ICPE déposée par la société KNAUF INSULATION LANNEMEZAN | 2024-124 | |
17/09/2024 | Conseil communautaire | Appel à manifestation d’intérêt du CM 10 : Recevabilité d’une candidature et engagement d’une phase de négociation | 2024-123 | |
09/09/2024 | Bureau | Ressources humaines – Création de deux emplois non permanents | 2024-122B | |
09/09/2024 | Bureau | Modification grille des emplois permanents : Avancements de grade | 2024-121B | |
09/09/2024 | Bureau | Programme GEMAPI restauration des zones humides commune de Lannemezan | 2024-120B | |
09/09/2024 | Bureau | Contrat Natura 2000 – Tourbières de Clarens | 2024-119B | |
09/09/2024 | Bureau | Sentiers de randonnée : labélisation | 2024-118B | |
09/09/2024 | Bureau | Sentiers de randonnée : classifications | 2024-117B | |
09/09/2024 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’Association Eths Arropopets – Rencon’Trad 2024 | 2024-116B | |
09/09/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castelbajac pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2024) | 2024-115B | |
09/09/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Campistrous pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2024) | 2024-114B | |
09/09/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune De Clarens pour le financement de travaux sur la voirie communale (année 2024) | 2024-113B | |
09/09/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Barthe de Neste pour le financement de travaux sur patrimoine communal : Création d’une charpente, d’une couverture et d’un bardage sur un local technique (année 2024) | 2024-112B | |
09/09/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Uglas pour le financement de travaux - Terrassement du terrain de la salle des fêtes (année 2024) | 2024-111B | |
09/09/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune De Bonnemazon pour le financement de travaux - Investissement relatif à deux réserves incendie (année 2024) | 2024-110B | |
09/09/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Izaux pour le financement de travaux - création d’un abribus (année 2024) | 2024-109B | |
09/09/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Asque pour le financement de travaux sur bâtiment communal (année 2024) | 2024-108B | |
09/09/2024 | Bureau | Convention de partenariat avec la French Tech Pyrénées Adour – Salon Innov Adour | 2024-107B | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | Modification simplifiée du PLU de Lannemezan | 2024-106 | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | Modifications statutaires du Syndicat de Gestion de la Save et de ses affluents (SYGESAVE) | 2024-105 | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | Modifications statutaires du Syndicat Mixte Adour Amont (SMAA) | 2024-104 | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | Modifications statutaires du Syndicat d’Aménagement de la Baïse et Affluents (SABA) | 2024-103 | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | Modifications statutaires du Syndicat Mixte des Trois Vallées (SM3V) | 2024-102 | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | AMI du CM10 – modalités d’analyse des offres | 2024-101 | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | Avenant au contrat Bourg Centre de La Barthe de Neste | 2024-100 | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | Société Publique Locale AREC Occitanie - Augmentation de capital | 2024-099 | |
02/07/2024 | Conseil communautaire | Société Publique Locale AREC Occitanie – Création de filiale | 2024-098 | |
18/06/2024 | Bureau | Renov’Occitanie 65 - Avenant à la convention | 2024-097B | |
18/06/2024 | Bureau | Travaux Moulin des Baronnies – autorisation de signature des devis | 2024-096B | |
18/06/2024 | Bureau | Organisation d’un événement sportif à destination de la jeunesse sur les city stades du territoire | 2024-095B | |
18/06/2024 | Bureau | Réponse à l’appel à projet Grandir en Milieu Rural de la MSA | 2024-094B | |
18/06/2024 | Bureau | Devis de raccordement du centre aquatique aux réseaux d’eau, gaz et électricité | 2024-093B | |
18/06/2024 | Bureau | Partenariat avec le PETR du Pays des Nestes pour une formation Mob’Elus | 2024-092B | |
18/06/2024 | Bureau | Demande de subvention à la région Occitanie pour la fête de la Tourte à Galan | 2024-091B | |
18/06/2024 | Bureau | Convention départementale partenariale MOUS - « Accompagnement à la sédentarisation des gens du voyage » | 2024-090B | |
18/06/2024 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’Association des artisans et producteurs en Baronnies | 2024-089B | |
18/06/2024 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’Association sportive de Clarens | 2024-088B | |
18/06/2024 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association ADIE | 2024-087B | |
18/06/2024 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association Ronde des Nestes | 2024-086B | |
18/06/2024 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association C Classic | 2024-085B | |
18/06/2024 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association ADLFA 65 (Association départementale de lutte contre les fléaux atmosphériques des Hautes Pyrénées) | 2024-084B | |
18/06/2024 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association Agir ABCD | 2024-083B | |
14/05/2024 | Conseil communautaire | Retrait du SIVOM de Saint Gaudens Montrejeau Aspet Magnoac | 2024-082 | |
14/05/2024 | Conseil communautaire | Candidature classement communes touristiques | 2024-081 | |
14/05/2024 | Conseil communautaire | Avenant Bourg centre commune de Capvern | 2024-080 | |
14/05/2024 | Conseil communautaire | Avenant Bourg centre commune de Galan | 2024-079 | |
14/05/2024 | Conseil communautaire | Approbation cahier des charges et lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour la cession de la friche militaire du CM 10 destinée à la réalisation d’un projet à vocation économique | 2024-078 | |
02/05/2024 | Bureau | travaux d’électricité Maison des Baïses – signature d’un devis | 2024-077B | |
02/05/2024 | Bureau | convention avec le centre de gestion des Hautes-Pyrénées - accompagnement à l’évaluation des risques professionnels et mise à jour du document unique | 2024-076B | |
02/05/2024 | Bureau | Candidature appel à projet Résidences autonomie 2024 – résidence MARPA à Bourg de Bigorre | 2024-075B | |
02/05/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Espieilh pour le financement de travaux d’isolation de la toiture de la mairie (année 2023) | 2024-074B | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Motion 01-2024 | 2024-073 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Création d’une commission DSP (Délégation de Service Public) pour l’exploitation du Centre aquatique intercommunal | 2024-072 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Adhésion de la commune de Mauvezin à l’établissement public foncier – signature d’une convention | 2024-071 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Attribution du marché public d’élaboration du PLUi | 2024-070 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Instauration d’un droit de préemption sur la commune de Houeydets et délégation de ce droit de préemption à la commune | 2024-069 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Fongibilité des crédits – budgets 2024 | 2024-068 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Finances - Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2024 | 2024-067 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Finances – Vote des taux de fiscalité locale 2024 | 2024-066 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe TRANSPORT 2024 | 2024-065 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe SPANC 2024 | 2024-064 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe PRODUITS GROTTE ET GOUFFRE 2024 | 2024-063 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe OFFICE DE TOURISME 2024 | 2024-062 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe GEMAPI 2024 | 2024-061 | |
11/04/2024 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget primitif PRINCIPAL 2024 | 2024-060 | |
02/04/2024 | Bureau | Renouvellement des conventions des Centres de Loisirs | 2024-059B | |
02/04/2024 | Bureau | RH - Natura 2000 - gratification de stage | 2024-058B | |
02/04/2024 | Bureau | RH - Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2023 | 2024-057B | |
02/04/2024 | Bureau | RH - Modification de deux emplois | 2024-056B | |
02/04/2024 | Bureau | Reconduction de la navette touristique pour l’été 2024 | 2024-055B | |
02/04/2024 | Bureau | Renouvellement de l’action Éducation à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD) via les RDV de la Transition Alimentaire pour l’année 2024 | 2024-054B | |
02/04/2024 | Bureau | Acquisition de matériels pour le service technique | 2024-053B | |
02/04/2024 | Bureau | Attribution du marché public – Volets roulants – Siège administratif CCPL à La Barthe de Neste | 2024-052B | |
02/04/2024 | Bureau | Attribution du marché public – Menuiserie et volets roulants – MARPA 65 à Bourg de Bigorre | 2024-051B | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | OPAH - Attribution du marché public de prestation de services d’animation | 2024-050 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | CM10 : Vote d’une stratégie pour la réhabilitation du site | 2024-049 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Zones d'Accélération des Energies Renouvelables : débat sur cartographie à l'échelle de la CCPL | 2024-048 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Loi Climat et Résilience : Inventaire des Zones d'Activités Economiques (IZAE) | 2024-047 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | TT Solutions : versement d’une aide au titre de l'Immobilier d'Entreprises | 2024-046 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Taxe GEMAPI 2024 | 2024-045 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Débat sur les orientations budgétaires 2024 | 2024-044 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2023 du Budget annexe GEMAPI | 2024-043 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2023 du Budget annexe Transport | 2024-042 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2023 du Budget annexe Produits Grotte et Gouffre | 2024-041 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2023 du Budget annexe Office de Tourisme | 2024-040 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2023 du Budget annexe SPANC | 2024-039 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2023 du Budget Principal | 2024-038 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2023 du Budget annexe GEMAPI | 2024-037 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2023 du Budget annexe Transport | 2024-036 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2023 du Budget annexe Produits Grotte et Gouffre | 2024-035 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2023 du Budget annexe Office du Tourisme | 2024-034 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2023 du Budget annexe SPANC | 2024-033 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2023 du Budget Principal | 2024-032 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe GEMAPI | 2024-031 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Transport | 2024-030 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Office de Tourisme | 2024-029 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC | 2024-028 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Produits Grotte et Gouffre | 2024-027 | |
14/03/2024 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Principal | 2024-026 | |
05/03/2024 | Bureau | Ressources Humaines - Grille des emplois non permanents service technique | 2024-025B | |
05/03/2024 | Bureau | Marché public - Attribution pour le Transport A la Demande (TAD) du secteur NESTE | 2024-024B | |
05/03/2024 | Bureau | Marché public - Attribution pour le Transport A la Demande (TAD) du secteur PLATEAU | 2024-023B | |
05/03/2024 | Bureau | Territoire d'Industrie Neste Comminges - 2ème phase du programme | 2024-022B | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Mise en place du temps partiel : modification de la délibération n°2018-158 | 2024-021 | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Mise en place de l’annualisation du temps de travail pour le service technique | 2024-020 | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Désignation d’un représentant à l’ARAC | 2024-019 | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Adhésion de la commune de Lannemezan à l’établissement public foncier – signature d’une convention | 2024-018-1 | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Convention de partenariat d’animation SAGE ADOUR AMONT | 2024-017 | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Natura 2000 – proposition budget 2024 | 2024-016 | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Natura 2000 tourbières de Clarens – Présidence et structure porteuse | 2024-015 | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Finances - Marché public d’étude du transfert de la compétence eau potable et assainissement : attribution | 2024-014 | |
26/02/2024 | Conseil communautaire | Ouverture des crédits d’investissement par anticipation | 2024-013 | |
08/02/2024 | Bureau | Centre aquatique – Réalisation d’une étude géotechnique G4 fondations - GEOTEC | B2024-012 | |
08/02/2024 | Bureau | RH - Mutualisation de service : Reconduction des conventions de mise à disposition du service administratif des communes auprès de la CCPL | B2024-011 | |
08/02/2024 | Bureau | RH - Mutualisation de service : Reconduction des conventions de mise à disposition du service administratif aux communes | B2024-010 | |
08/02/2024 | Bureau | RH - Sites touristiques : Création d’emplois non permanent pour l’année 2024 | B2024-009 | |
08/02/2024 | Bureau | Opération Bourse aux permis avec la Mission Locale : opération 2024 | B2024-008-1 | |
08/02/2024 | Bureau | Salon de l’emploi – organisation de l’événement avec France travail | B2024-007 | |
08/02/2024 | Bureau | Attribution du marché public TIL CULTUREL 2024 | B2024-006 | |
08/02/2024 | Bureau | Finances – Subvention à la commune de Féchendets – Festival De Haies et D’Ailes | B2024-005 | |
08/02/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide pour le financement de travaux d’aménagement du chemin de Caillaouère (année 2023) | B2024-004 | |
08/02/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bulan pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023) | B2024-003 | |
08/02/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tajan pour le financement de travaux de voirie communale (année 2023) | B2024-002 | |
08/02/2024 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montoussé pour le financement de travaux – Abri pour le matériel communal et aménagement extérieur (année 2023) | B2024-001 | |
05/11/2024 |
2023
Date | Instance | Objet | N° de délibération | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
07/12/2023 | Conseil communautaire | Ressources humaines – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent administratif auprès de la commune de Lannemezan pour l’année 2024 | 2023-201 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Ressources humaines – Création de deux emplois d’agent d’accueil, de surveillance et sécurité au Moulin des Baronnies | 2023-200 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces de Lannemezan – Avis à donner pour 2024 | 2023-199-1 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Adhésion à l’ADAC | 2023-198 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Souscription d’une assurance Dommages Ouvrages et Tous Risque Chantier pour le Centre aquatique intercommunal | 2023-197 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Décision modificative budgétaire – Budget principal | 2023-196 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Compétences SDIS – proposition de restitution de compétence à la commune de Lannemezan – modification des statuts | 2023-195 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Opération de construction du centre aquatique intercommunal – autorisation de signature d’un prêt relais avec le Crédit Agricole | 2023-194 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Opération de construction du centre aquatique intercommunal – autorisation de signature d’un prêt relais avec la Caisse d’Epargne | 2023-193 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Opération de construction du centre aquatique intercommunal – autorisation de signature d’un contrat d’emprunt avec la Caisse d’Epargne | 2023-192 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Opération de construction du centre aquatique intercommunal – autorisation de signature d’un contrat d’emprunt avec la Banque Postale | 2023-191 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Opération de construction du centre aquatique intercommunal – autorisation de signature d’un contrat d’emprunt avec la Caisse Régionale Crédit Agricole Pyrénées Gascogne / CACIB | 2023-190 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Opération de construction du centre aquatique intercommunal – autorisation de signature d’un contrat d’emprunt avec la Caisse des Dépôts et consignations | 2023-189 | |
07/12/2023 | Conseil communautaire | Marchés publics de construction du centre aquatique intercommunal – autorisation de signature | 2023-188 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Demande de subvention DETR 2024 | B2023-187 | |
28/11/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs | B2023-186 | |
28/11/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail | B2023-185 | |
28/11/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès de la commune de Labastide | B2023-184 | |
28/11/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès du syndicat Hountagnère | B2023-183 | |
28/11/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès de la commune de Hèches | B2023-182 | |
28/11/2023 | Bureau | OT - Demande de Classement de l’Office de Tourisme Coeur des Pyrénées en catégorie 2 | B2023-181 | |
28/11/2023 | Bureau | OT - Convention entre la FDAPMMA, l’APPMA de Lannemezan et l’Office de Tourisme « Cœur des Pyrénées » | B2023-180 | |
28/11/2023 | Bureau | OT - Convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique (VAE) par la Commune de CAPVERN auprès de l’Office de Tourisme « Cœur des Pyrénées » Bureau de Capvern les Bains | B2023-179 | |
28/11/2023 | Bureau | Mobilité - Convention de délégation de la compétence d’organisation de services de transport à la demande avec la Région Occitanie | B2023-178 | |
28/11/2023 | Bureau | Développement - Convention de balisage et de suivi des sentiers de randonnée sur le territoire avec le Comité Départemental de la Randonnée pédestre 65 | B2023-177 | |
28/11/2023 | Bureau | Développement - CM10 : Etude connexe sites et sols pollués de l’étude d’impact – Avenant sondages sol complémentaires zone nord du site avec ARTELIA | B2023-176 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Demande de subvention au titre des Pôles Touristiques pour étude d’aménagement du Gîte de Groupe du Moulin des Baronnies. | B2023-175 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lomné pour le financement de la création d’un local technique (année 2023) | B2023-174 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Gourgue pour le financement de travaux d’aménagement du cœur du village (année 2023) | B2023-173 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Benque-Molère pour le financement de travaux de rénovation énergétique du logement communal (année 2023) | B2023-172 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Libaros pour le financement de travaux de réfection de la toiture d’une édifice communal (année 2023) | B2023-171 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tilhouse pour le financement de la création d’une Aire contenair et d’un boulodrome (année 2023) | B2023-170 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Péré pour le financement des travaux sur la réserve incendie (année 2023) | B2023-169 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Esconnets pour le financement du changement des menuiseries au bâtiment Mairie (année 2023) | B2023-168 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mauvezin pour le financement de travaux d’aménagement du cimetière (année 2023) | B2023-167 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sarlabous pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2023) | B2023-166 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Chelle-Spou pour le financement de travaux sur voirie communale (année 2023) | B2023-165 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castillon pour le financement de travaux d’aménagement du cimetière (année 2023) | B2023-164 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Arroman pour le financement de travaux sur voirie et entretien du mur de la salle des fêtes (année 2023) | B2023-163 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Frechendets pour le financement de travaux de réfection de la peinture de la cage d’escalier de la mairie (année 2023) | B2023-162 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bonrepos pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2023) | B2023-161 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Barthe de Neste pour le financement de travaux sur le patrimoine communal : Fourniture de menuiseries pour l’école maternelle (année 2023) | B2023-160 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Artiguemy pour le financement de travaux de réfection du parvis et du parking de la Salle des fêtes (année 2023) | B2023-159 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pinas pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023) | B2023-158 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sentous pour le financement de travaux d’aménagement de la voirie communale (année 2023) | B2023-157 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune De Sabarros pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023) | B2023-156 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Houeydets pour le financement de travaux de réfection de la voirie (année 2023) | B2023-155 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castelbajac pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023) | B2023-154 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tournous Devant pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023) | B2023-153 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Izaux pour le financement de travaux de réhabilitation du sol de la Salle des fêtes (année 2023) | B2023-152 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Escala pour le financement de travaux de remplacement de la chaudière à gaz par une pompe à chaleur – Logement le «Presbytère» (année 2023) | B2023-151 | |
28/11/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Avezac-Prat-Lahitte pour le financement de travaux sur voirie communale (année 2023) | B2023-150 | |
02/10/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Création d’emploi non permanent : Agent d’accueil touristique aux Sites touristiques | B2023-149 | |
02/10/2023 | Bureau | ODPH : Demande de contribution auprès de la CCPL | B2023-148 | |
02/10/2023 | Bureau | Projet d’étude pour la création d’un Foyer de Jeunes Travailleurs | B2023-147 | |
02/10/2023 | Bureau | Création d’un module web dédié au développement économique | B2023-146 | |
02/10/2023 | Bureau | Candidature PETR du Pays des Neste au dispositif Territoire d’Industrie 2 | B2023-145 | |
02/10/2023 | Bureau | GEMAPI – Convention CCPL – Syndicat Mixte Adour Amont | B2023-144 | |
02/10/2023 | Bureau | Demande d’une subvention à l’Agence de l’Eau pour l’Etude de transfert de la compétence Eau potable et assainissement et lancement de l’étude | B2023-143 | |
02/10/2023 | Bureau | Acquisition d’un tracteur tondeuse pour les services techniques avec reprise de matériel | B2023-142 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Batsère pour le financement de travaux de charpente et maçonnerie à la Maison communale (année 2023) | B2023-141 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bazus Neste pour le financement de travaux de voirie communale – rue des Carrières (année 2023) | B2023-140 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mazouau pour le financement du réaménagement de la mairie et de l’adressage de la commune (année 2023) | B2023-139 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bourg de Bigorre pour le financement de travaux sur bâtiments publics (année 2023) | B2023-138 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Galez pour le financement de travaux de voirie communale (année 2023) | B2023-137 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Clarens pour le financement de travaux du cimetière (année 2023) | B2023-136 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Asque pour le financement de travaux de voirie (année 2023) | B2023-135 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montastruc pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2023) | B2023-134 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Réjaumont pour le financement des travaux de modernisation de la voirie (année 2023) | B2023-133 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lannemezan pour le financement des travaux de démolition des anciens abattoirs (année 2023) | B2023-132 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Campistrous pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2023) | B2023-131 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Espèche pour le financement de l’installation d’une pompe à chaleur au logement comunal (année 2023) | B2023-130 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lortet pour le financement de la rénovation du mur intérieur du cimetière (année 2023) | B2023-129 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Uglas pour le financement de travaux d’aménagement de quartier (année 2023) | B2023-128 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Recurt pour le financement de la rénovation de la mairie (année 2023) | B2023-127 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bonnemazon pour le financement de travaux sur bâtiments publics communaux et patrimoine communal (année 2023) | B2023-126 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lagrange pour le financement de travaux d’installation de volets isolants de haute densité – Bâtiment mairie (année 2023) | B2023-125 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tajan pour le financement de travaux de voirie communale (année 2022) | B2023-124 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Modification Statutaire de la SPL AREC | 2023-123 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 | 2023-122 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances – Avis sur la dissolution du Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse et conditions de liquidation | 2023-121 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances – Demande de subvention à la Région – Fête de la Tourte 2023 | 2023-120 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances – Garantie d’emprunt - Maison d’Enfants Diététique et Thermale de Capvern | 2023-119 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances – Demandes d’exonération de la TEOM | 2023-118 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances – TEOM – Révision du zonage | 2023-117 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances – FPIC 2023 Reversement | 2023-116 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances – FPIC 2023 Prélèvement | 2023-115 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances - Admissions en non-valeur – Budget annexe SPANC | 2023-114 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances - Admissions en non-valeur – Budget annexe produits grotte et gouffre | 2023-113 | |
05/09/2023 | Conseil communautaire | Finances - Admissions en non-valeur – Budget principal | 2023-112 | |
04/07/2023 | Bureau | Signature du devis ARIMA - Consultation assureurs DO TRC RCMO Centre aquatique | B2023-111 | |
04/07/2023 | Bureau | Ressources humaines : Renouvellement de contrat du chargé d’accueil et de secrétariat | B2023-110 | |
04/07/2023 | Bureau | Ressources humaines : Création d’un emploi d’un chargé de mission planification et aménagement du territoire – Modification du mode de recrutement | B2023-109 | |
04/07/2023 | Bureau | Organisation de l'évènement HaPy Santé sur le territoire de la CCPL | B2023-108 | |
04/07/2023 | Bureau | Engagement dans l’AMI « Office de Tourisme et Mobilités » par le PETR du Pays des Nestes | B2023-107 | |
04/07/2023 | Bureau | Poursuite du TIL culturel Intercommunautaire pour le second semestre 2023 | B2023-106 | |
04/07/2023 | Bureau | Poursuite de l'OPAH de 2024 à 2028 | B2023-105 | |
04/07/2023 | Bureau | Outil cartographique SIG / Souscription à l’outil Mon Territoire de SOGEFI | B2023-104 | |
04/07/2023 | Bureau | ITE Arkéma/SNCF : Etudes Préliminaires Régénération et dépose de la caténaire | B2023-103 | |
04/07/2023 | Bureau | CM10 : Dossiers réglementaires environnementaux –Régularisation du périmètre d’étude | B2023-102 | |
23/05/2023 | Bureau | Centre Aquatique : demande de financement FEDER | B2023-101 | |
23/05/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Création d’un emploi saisonnier d’agent technique pour le renforcement du service technique | B2023-100 | |
23/05/2023 | Bureau | Ressources Humaines : Renouvellement contrat chauffeur de bus | B2023-099 | |
23/05/2023 | Bureau | Ressources Humaines : Gestion Prévisionnelle des Emplois Effectifs et Compétences (GPEEC) - Signature d’une convention avec le CDG 65 | B2023-098 | |
23/05/2023 | Bureau | Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade | B2023-097 | |
23/05/2023 | Bureau | Autorisation de signature de devis pour le changement de la centrale incendie du moulin | B2023-096 | |
23/05/2023 | Bureau | Organisation du TIL touristique 2023 | B2023-095 | |
23/05/2023 | Bureau | Travaux assainissement non collectif - Atelier relais de La Barthe de Neste | B2023-094 | |
23/05/2023 | Bureau | CM10 – Etudes techniques complémentaires – actualisation du plan de financement et demande de subvention DETR 2023 | B2023-093 | |
23/05/2023 | Bureau | Convention de prestation de service urbanisme de Lannemezan | B2023-092 | |
23/05/2023 | Bureau | Attribution d’une subvention à la CPTS (Communauté professionnelle territoriale de santé Nestes Pyrénées) | B2023-091 | |
23/05/2023 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association ADIE (Association pour le droit à l’initiative économique) | B2023-090 | |
23/05/2023 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association APA 65 (Association des piégeurs 65) | B2023-089 | |
23/05/2023 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association La Ronde des Nestes | B2023-088 | |
23/05/2023 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association C’Classic | B2023-087 | |
23/05/2023 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association ADLFA 65 (Association départementale de lutte contre les fléaux atmosphériques des Hautes Pyrénées) | B2023-086 | |
23/05/2023 | Bureau | Attribution d’une subvention au CIDFF (Centre d’information sur les droits des femmes et des familles) | B2023-085 | |
23/05/2023 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association AGIR ABCD (Association générale des intervenants retraités pour des actions bénévoles et coopération de de développement) | B2023-084 | |
23/05/2023 | Bureau | Convention de mise en réseau des Offices de tourisme avec le Pays des Nestes | B2023-083 | |
23/05/2023 | Bureau | Plan avenir Montagne : participation au programme d’inventaire du Patrimoine | B2023-082 | |
23/05/2023 | Bureau | Crédits annuels 2023 – programme Avelo2 | B2023-081 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Avenant contrat Bourg Centre – commune de Lannemezan | 2023-080 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Fongibilité des crédits – budgets 2023 | 2023-079 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Vote des taux de fiscalité additionnelle 2023 | 2023-078 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023 | 2023-077 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Centre aquatique - Acquisition foncière auprès de la commune de Lannemezan | 2023-076 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement pour l’opération du centre aquatique intercommunal – 2023-02 | 2023-075 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Mise en place d’une autorisation de programme et de crédits de paiement pour l’opération géothermie du centre aquatique intercommunal – 2023-01 | 2023-074 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe TRANSPORT 2023 | 2023-073 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe SPANC 2023 | 2023-072 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe PRODUITS GROTTE ET GOUFFRE 2023 | 2023-071 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe OFFICE DE TOURISME 2023 | 2023-070 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe GEMAPI 2023 | 2023-069 | |
11/04/2023 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget primitif PRINCIPAL 2023 | 2023-068 | |
30/03/2023 | Bureau | Reconduction du transport à la demande de la ligne Lannemezan/Capvern | B2023-067 | |
30/03/2023 | Bureau | Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade | B2023-066 | |
30/03/2023 | Bureau | Adoption de la grille des emplois non permanents 2023 | B2023-065 | |
30/03/2023 | Bureau | Accueil d’un stagiaire au sein du service Développement | B2023-064 | |
30/03/2023 | Bureau | Signature d'une convention multi partenariale pour la réalisation d'un schéma directeur multi énergies sur la zone Peyrehitte (PERLA) | B2023-063 | |
30/03/2023 | Bureau | Atelier relais de LA BARTHE DE NESTE : proposition de travaux 2023 | B2023-062 | |
30/03/2023 | Bureau | CM10 : Études annexes– autorisation de signature de devis | B2023-061 | |
30/03/2023 | Bureau | Centre Aquatique - Demande de subvention : appel à projet développement local Département des Hautes Pyrénées | B2023-060 | |
30/03/2023 | Bureau | Création d’une piscine - Demande de subvention : Agence nationale du sport | B2023-059 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Sites Touristiques – Révision des grilles tarifaires du Gîte du Moulin des Baronnies | 2023-058 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Fixation des tarifs et des périodes de perception de la taxe de séjour à compter du 1° janvier 2024 | 2023-057 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Taxe GEMAPI 2023 | 2023-056 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances – Débat des orientations budgétaires 2023 | 2023-055 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2022 du Budget annexe GEMAPI | 2023-054 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2022 du Budget annexe Transport | 2023-053 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2022 du Budget annexe Produits Grotte et Gouffre | 2023-052 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2022 du Budget annexe Office de Tourisme | 2023-051 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2022 du Budget annexe SPANC | 2023-050 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances – Affectation des résultats 2022 du Budget Principal | 2023-049 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2022 du Budget annexe GEMAPI | 2023-048 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2022 du Budget annexe Transport | 2023-047 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2022 du Budget annexe Produits Grotte et Gouffre | 2023-046 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2022 du Budget annexe Office du Tourisme | 2023-045 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2022 du Budget annexe SPANC | 2023-044 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2022 du Budget Principal | 2023-043 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe GEMAPI | 2023-042 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Transport | 2023-041 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Office de Tourisme | 2023-040 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe SPANC | 2023-039 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe Produits Grotte et Gouffre | 2023-038 | |
14/03/2023 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2022 du Budget Principal | 2023-037 | |
06/03/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Chelle-Spou pour le financement de travaux à la salle des fêtes et la création d’une Aire de pompage (année 2022) | 2023-036B | |
06/03/2023 | Bureau | Ressources Humaines : Modification poste de Gestionnaire des activités au Moulin des Baronnies | 2023-035B | |
06/03/2023 | Bureau | Ressources Humaines : Modification poste de chargé de coopération et d’animation sociale | 2023-034B | |
06/03/2023 | Bureau | Ressources Humaines : Adoption de la grille des emplois 2023 | 2023-033-1B | |
06/03/2023 | Bureau | Création d’une aire de covoiturage – Sortie A16 à Lannemezan : demande de subvention au titre du Fonds Vert (Etat) | 2023-032B | |
06/03/2023 | Bureau | CM10 : demande de subvention pour les études complémentaires techniques et environnementales auprès de l’Etat (DETR) | 2023-031B | |
Natura 2000 : demande de subvention pour l’animation auprès de la Région Occitanie | 2023-030B | |||
06/03/2023 | Bureau | Centre Aquatique : Demande de subvention FEDER – opération géothermie | 2023-029B | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Élection d’un représentant de la CCPL au sein du Comité d’Orientation Stratégique de la société SPL AREC OCCITANIE | 2023-028 | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Extension du périmètre du SMECTOM | 2023-027 | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Instauration d’un droit de préemption sur la commune de Mauvezin et délégation de ce droit de préemption | 2023-026 | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Approbation de la modification du PLU de Lannemezan | 2023-025 | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Approbation d’une charte de gouvernance pour l’élaboration du PLUi | 2023-024 | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Acquisition d’une parcelle contigüe au Moulin des Baronnies | 2023-023 | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Avance de subvention du budget principal – Budget annexe office de tourisme | 2023-022 | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Ouverture des crédits d’investissement par anticipation avant le vote du budget primitif 2023 | 2023-021 | |
16/02/2023 | Conseil communautaire | Communication et débat sur le rapport comportant les observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de communes du Plateau de Lannemezan | 2023-020 | |
06/02/2023 | Bureau | Fonds L’occal Région Occitanie : soutien aux boulangeries | B2023-019 | |
06/02/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Renouvellement des conventions pour les services administratifs à la CCPL | B2023-018 | |
06/02/2023 | Bureau | Signature d’un protocole transactionnel dans le cadre d’un litige SPANC | B2023-017 | |
06/02/2023 | Bureau | Signature d’un devis pour le remplacement d’un Cumulus au Moulin des Baronnies | B2023-016 | |
06/02/2023 | Bureau | PAT départemental - adhésion de la CCPL et élu référent | B2023-015 | |
06/02/2023 | Bureau | Signature conventionnement avec l’ADIL – exercice 2023 | B2023-014 | |
06/02/2023 | Bureau | OPAH65 - demande de subvention auprès du CD65 | B2023-013 | |
06/02/2023 | Bureau | Programme ACOTé - signature d’une convention avec la Région pour délégation de compétence | B2023-012 | |
06/02/2023 | Bureau | Opération Bourse aux permis avec la Mission Locale : opération 2023 | B2023-011 | |
06/02/2023 | Bureau | Renouvellement des conventions des Centres de loisirs pour l’année 2023 | B2023-010 | |
06/02/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Recrutement d’un agent en charge de planification urbaine | B2023-009 | |
06/02/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Constitution d’un jury de recrutement : Animateur action sociale | B2023-008 | |
06/02/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Modification de la grille des emplois : création d’un poste de Technicien territorial | B2023-007 | |
06/02/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Modification de la grille des emplois – Modification d’un contrat | B2023-006 | |
06/02/2023 | Bureau | Ressources Humaines - Renouvellement des conventions de mise à disposition des services administratifs aux communes membres | B2023-005 | |
06/02/2023 | Bureau | Signature d’une convention de mise à disposition d’installations à l’ESB (Entente Sportive des Baronnies) | B2023-004 | |
06/02/2023 | Bureau | Patrimoine - Demande de reclassement ERP du gîte de groupe du Moulin des Baronnies | B2023-003 | |
06/02/2023 | Bureau | Patrimoine - Travaux point chaud au Moulin des Baronnies | B2023-002 | |
02/10/2023 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Galan pour le financement de travaux de voirie communale (année 2022) | B2023-001 |
2022
Date | Instance | Objet | N° de la délibération | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Recrutement coordonnateur Gouffre d’Esparros | B2022-235 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Grille de emplois non permanents 2023 sur les sites touristiques | B2022-234 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Modification de la grille des emplois | B2022-233 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent administratif auprès de la commune de Lannemezan pour l’année 2023 | B2022-232 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès de la commune de Hèches | B2022-231 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès de la commune de Hèches | B2022-230 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès de la commune de Labastide | B2022-229 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Convention de mise à disposition du service administratif et comptable auprès des communes de Tilhouse, Libaros et Castillon | B2022-228 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Création d’un emploi de secrétaire de mairie | B2022-227 | |
13/12/2022 | Bureau | Ressources humaines – Modification de la délibération B2022/054 – Recrutement du responsable des services techniques sur le grade de Technicien principal de 2e classe | B2022-226 | |
13/12/2022 | Bureau | Moyens généraux : Attribution du marché de l’électricité pour le compteur de l’Aire d’Accueil des Gens du voyage à Lannemezan | B2022-225 | |
13/12/2022 | Bureau | Renouvellement de l’action Éducation à l’Environnement et au Développement Durable (EEDD) s'inscrivant dans les thématiques prioritaires de la Région dans le champ de la Transition Écologique et Énergétique (TEE) pour l’année 2023 | B2022-224 | |
13/12/2022 | Bureau | GEMAPI – Etude visant la protection des enjeux exposés aux inondations sur la commune de LORTET | B2022-223 | |
13/12/2022 | Bureau | Mobilité – Mise en place d’un Transport d’Intérêt Local (TIL) culturel intercommunautaire | B2022-222 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Barthe de Neste pour le financement de travaux de modernisation de l’impasse du Bézieu (année 2022) | B2022-221 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pinas pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2022) | B2022-220 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lutilhous pour le financement de travaux de voirie communale (année 2022) | B2022-219 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune d’Avezac-Prat-Lahitte pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2022) | B2022-218 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune d’Esparros pour le financement de travaux de modernisation dans les bâtiments communaux et sécurisation des quartiers (année 2022) | B2022-217 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune de Montastruc pour le financement de travaux de rénovation énergétique : Changement des fenêtres de l’école (année 2022) | B2022-216 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours ECOLE à la commune de Mauvezin pour le financement de travaux de rénovation des bâtiments communaux (année 2022) | B2022-215 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Libaros pour le financement de travaux de réfection de la toiture de la chapelle (année 2022) | B2022-214 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune D’Escots pour le financement de travaux et achat d’équipement de sécurité pour les bâtiments publics (année 2022) | B2022-213 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune D’Escala pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2022) | B2022-212 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sentous pour le financement de travaux d’aménagement de la voirie communale (année 2022) | B2022-211 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pinas pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2022) | B2022-210 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montoussé pour le financement de travaux de mise en place de grilles de sécurité sur la place de la Mairie (année 2022) | B2022-209 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mauvezin pour le financement de travaux de rénovation des bâtiments communaux (année 2022) | B2022-208 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lomné pour le financement de travaux de réhabilitation de la piste suite à l’éboulement (année 2022) | B2022-207 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Labastide pour le financement de travaux d’aménagement du chemin du Pichou (année 2022) | B2022-206 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune De Bonnemazon pour le financement de travaux de rénovation d’équipement communal (année 2022) | B2022-205 | |
13/12/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Arné pour le financement de travaux de rénovation du patrimoine communal (année 2022) | B2022-204 | |
13/12/2022 | Bureau | Marché Public - Gestion de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage 2023-2025 | B2022-203 | |
13/12/2022 | Bureau | Marché Public - Choix d’un OPC pour le Centre Aquatique Intercommunal | B2022-202 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Rapport administrateur 2021 ARAC | 2022-201 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Rapport d’activité 2021 AREC | 2022-200 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Motion : Préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population | 2022-199 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces de Lannemezan – Avis à donner pour 2023 | 2022-198 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Convention constitutive – Groupement de commande pour l’acquisition de défibrillateurs | 2022-197 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Avis sur le retrait des Communautés de communes Cœur Coteaux Comminges et Cagire Garonne Salat du SIVOM Saint Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac | 2022-196 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Extension du champ d’intervention de la CCPL au SMECTOM du Plateau de Lannemezan, des Nestes et des Coteaux pour les nouvelles communes Arne et Uglas | 2022-195 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Retrait de la communauté de communes du Plateau de Lannemezan (au titre des communes d'Uglas et d'Arné) du SIVOM de Saint Gaudens | 2022-194 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Ressources Humaines - Mise en place du télétravail et du forfait télétravail | 2022-193 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Ressources Humaines – Modalités de financement du compte personnel de formation | 2022-192 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Ressources Humaines – Adoption du Plan de formation triennal 2022-2024 | 2022-191 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Ressources Humaines – Adoption du Règlement de formation | 2022-190 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Ressources Humaines - Comité social territorial : Désignation des représentants de l’établissement | 2022-189 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Modification du règlement de service du SPANC | 2022-188 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Modification des tarifs Spanc | 2022-187 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Gouffre d’Esparros et Espace Préhistoire de Labastide : révision des tarifs 2023 | 2022-186 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Tarifs de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage de Lannemezan | 2022-185 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Finances – Taxe d’aménagement : nouvelle loi - modalités de partage | 2022-184 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Programme Petites Villes de Demain | 2022-183 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Finances – Décision modificative budgétaire n°1 du budget annexe Transport | 2022-182 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Finances – Décision modificative budgétaire n°1 du budget annexe Produits Grottes et Gouffre | 2022-181 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Finances – Décision modificative budgétaire n°1 du budget annexe GEMAPI | 2022-180 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Finances – Décision modificative budgétaire n°2 du budget Principal | 2022-179 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Création d’une aire de covoiturage– Sortie A16 à Lannemezan | 2022-178 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Dossier ITE Arkema : Travaux d’urgence ligne Lannemezan-La Barthe de Neste / SNCF Réseau – compétence développement économique | 2022-177 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Attribution du marché public pour la maîtrise d’œuvre de la réhabilitation de la friche industrielle du CM10 à Lannemezan | 2022-176 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Prescription d’un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) | 2022-175 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Centre aquatique intercommunal : recours à la solution énergétique de la géothermie par sondes sèches | 2022-174 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Gestion du centre aquatique intercommunal : recours à la délégation de service public de type affermage | 2022-173 | |
22/11/2022 | Conseil communautaire | Modification des statuts de la communauté de communes – construction et gestion d’un centre aquatique | 2022-172 | |
08/11/2022 | Bureau | Mise à disposition d’un bâtiment au CM10 pour le stockage de bacs du SMECTOM destinés au recyclage | B2022-171 | |
08/11/2022 | Bureau | Ressources humaines - Adhésion à la mission de médiation préalable proposée par le Centre de Gestion 65 | B2022-170 | |
08/11/2022 | Bureau | Ressources Humaines - CTG : Recrutement d’un agent contractuel pour exercer les missions de chargé de coopération et d’animation sociale | B2022-169 | |
08/11/2022 | Bureau | Ressources Humaines - Création d’un emploi d’Adjoint Technique au service Informatique | B2022-168 | |
08/11/2022 | Bureau | Convention MOUS 2023-2026 | B2022-167 | |
08/11/2022 | Bureau | Avenant à la convention MOUS 2017-2022 | B2022-166 | |
08/11/2022 | Bureau | Convention partenariat Pass Cœur des Pyrénées | B2022-165 | |
08/11/2022 | Bureau | Actualisation Demande de subventions – Tourbières de Clarens | B2022-164 | |
08/11/2022 | Bureau | Demande de subvention au Département des Hautes-Pyrénées pour l’animation de l’OPAH – exercice 2022 | B2022-163 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Uglas pour le financement de travaux de rénovation du terrain de tennis en terrain multisports (année 2022) | B2022-162 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tournous Devant pour le financement de travaux de rénovation de la Mairie (année 2022) | B2022-161 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tilhouse pour le financement de travaux de réfection de voirie communale (année 2022) | B2022-160 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sarlabous pour le financement de travaux sur voirie communale (année 2022) | B2022-159 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sabarros pour le financement de travaux de voirie communale (année 2022) | B2022-158 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Rejaumont pour le financement de travaux de rénovation du plancher de l’Eglise (année 2022) | B2022-157 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Péré pour le financement de travaux sur un mur en pierre sur la Place de l’Eglise et la mise en place d’une hotte et d’un barbecue à la salle des fêtes (année 2022) | B2022-156 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lortet pour le financement de travaux de rénovation des bâtiments communaux (année 2022) | B2022-155 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Laborde pour le financement de travaux sur logement communal (année 2022) | B2022-154 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Barthe de Neste pour le financement de travaux d’aménagement de la Place du Marché (année 2022) | B2022-153 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Izaux pour le financement de travaux de curage, reprofilage et pose d’une buse à la Lande (année 2022) | B2022-152 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Houeydets pour le financement de travaux « Aire de jeux salle des fêtes » (année 2022) | B2022-151 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Hèches pour le financement de travaux de voirie (année 2022) | B2022-150 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Gourgue pour le financement de travaux d’aménagement du cœur du village (année 2022) | B2022-149 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Gazave pour le financement de travaux de réhabilitation de la grille de la salle des fêtes (année 2022) | B2022-148 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Fréchendets pour le financement de travaux de mise en sécurité des zones pour l’installation des citernes incendie (année 2022) | B2022-147 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Espieilh pour le financement de travaux de construction d’une réserve incendie (année 2022) | B2022-146 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Espèche pour le financement de travaux de restauration complète du toit de l’Eglise (année 2022) | B2022-145 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Esconnets pour le financement de travaux pour la création d’une aire de pique-nique | B2022-144 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Clarens pour le financement de travaux dans le logement communal | B2022-143 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castillon pour le financement de travaux d’embellissement d’un bâtiment communal et achat d’un colombarium (année 2022) | B2022-142 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castelbajac pour le financement de travaux de rénovation de la Mairie avec création d’une salle d’archive (année 2022) | B2022-141 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Capvern pour le financement de travaux de peinture sur l’Eglise du village (année 2022) | B2022-140 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Campistrous pour le financement de travaux du programme de modernisation de la voirie (année 2022) | B2022-139 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bourg de Bigorre pour le financement de travaux de voirie (année 2022) | B2022-138 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bonrepos pour le financement de travaux de modernisation de la voirie | B2022-137 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Benque-Molère pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2022) | B2022-136 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Avezac-Prat-Lahitte pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2022) | B2022-135 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Asque pour le financement de travaux sur les réseaux Serre (année 2022) | B2022-134 | |
08/11/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Artiguemy pour le financement de travaux de rénovation énergétique (année 2022) | B2022-133 | |
08/11/2022 | Bureau | Participation au programme national AcotE et signature d’une convention | B2022-132 | |
19/09/2022 | Bureau | Mise en œuvre de trois ateliers économiques à destination des entreprises de la CCPL en partenariat avec la CCI | B2022-131 | |
19/09/2022 | Bureau | Equipement d’une cuisine au Moulin des Baronnies | B2022-130 | |
19/09/2022 | Bureau | Ressources humaines – Gratification stagiaire | B2022-129 | |
19/09/2022 | Bureau | Ressources humaines – Remboursement frais de déplacement stagiaire | B2022-128 | |
19/09/2022 | Bureau | Ressources humaines – Modification de la grille des emplois non permanents 2022 | B2022-127 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances – Reconduction et financement de l’édition fin 2022-début 2023 de l’agenda culturel du PETR du Pays des Nestes | B2022-126 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention au Foyer Rural des Baronnies pour le cinquantenaire de l’association. | B2022-125 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lannemezan pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2022). | B2022-124 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Galan pour le financement de travaux sur voirie communale (année 2022). | B2022-123 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lagrange pour le financement de travaux sur bâtiments publics communaux (année 2022). | B2022-122 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Galez pour le financement de travaux sur voirie communale (année 2022). | B2022-121 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Recurt pour le financement de travaux sur bâtiment public, menuiserie extérieure école (année 2022). | B2022-120 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montastruc pour le financement de travaux sur bâtiment public (année 2022). | B2022-119 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bulan pour le financement de travaux de modernisation de voirie communale (année 2022). | B2022-118 | |
19/09/2022 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Esparros pour le financement de travaux de modernisation de bâtiment communal (année 2022). | B2022-117 | |
19/09/2022 | Bureau | Projet de centre aquatique intercommunal – Dossier de déclaration Loi sur l’Eau | B2022-116 | |
19/09/2022 | Bureau | Projet de centre aquatique intercommunal – Avenant à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le bureau d’études ADOC | B2022-115 | |
19/09/2022 | Bureau | Demande de subventions auprès de l’ADEME et de la Région – Aide à l’installation d’une production énergétique par géothermie en sondes sèches – projet de centre aquatique intercommunal | B2022-114 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | instauration des zonages TEOM | B2022-113 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | Institution et perception de la TEOM sur toutes les communes du périmètre intercommunal de la communauté de communes du Plateau de Lannemezan | B2022-112 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | Modification statutaire du SIVOM de Saint-Gaudens-Aspect-Montréjeau-Magnoac | B2022-111 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | Débat sur la Protection Sociale Complémentaire | B2022-110 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | Finances – Décision budgétaire modificative n°1/2022 budget principal | B2022-109 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | Finances – Admission en non-valeur budget annexe SPANC suite à clôture pour insuffisance d’actif | B2022-108 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | Finances – Admissions en non-valeur | B2022-107 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | construction du centre aquatique intercommunal – fixation du coût estimatif des travaux en phase APD et signature des avenants correspondants | B2022-106 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | Désignation d'un membre de la commission environnement en remplacement de Madame Fabienne LOHOU | B2022-105 | |
26/07/2022 | Conseil communautaire | Désignation d'une déléguée suppléante au Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan | B2022-104 | |
01/07/2022 | Bureau | Patrimoine - Acquisition d'un tracteur et reprise de matériels d'occasion | B2022-103 | |
01/07/2022 | Bureau | Urbanisme - Participation par fonds de concours de la commune de Chelle-Spou dans le cadre de l'élaboration de sa carte communale | B2022-102 | |
01/07/2022 | Bureau | Ressources Humaines - Renouvellement contrat service administratif aux communes | B2022-101 | |
01/07/2022 | Bureau | Ressources Humaines - Création de poste de référent de site au Moulin des Baronnies | B2022-100 | |
01/07/2022 | Bureau | Ressources Humaines - Modification de la grille des emplois 2022 | B2022-099 | |
01/07/2022 | Bureau | Convention avec la Mairie de Capvern pour la mise en location de VAE à l'OT de Capvern Les Bains | B2022-098 | |
01/07/2022 | Bureau | Transport d'intérêt local touristique - conventionnement Région et choix d'un prestataire | B2022-097 | |
01/07/2022 | Bureau | CM10 - Marché public pour la réalisation d'une étude d'impact | B2022-096 | |
01/07/2022 | Bureau | Marché public - Achat d'un bus neuf 33 places et reprise bus d'occasion | B2022-095 | |
01/07/2022 | Bureau | Centre aquatique intercommunal - Mission de suivi écologique | B2022-094 | |
01/07/2022 | Bureau | Centre aquatique intercommunal - enveloppe programme et forfait de rémunération de la maîtrise d'oeuvre | B2022-093 | |
07/06/2022 | Bureau | Souscription aux solutions GEOTREK | B2022-092 | |
07/06/2022 | Bureau | Demande de subvention pour la fête de la tourte | B2022-091 | |
07/06/2022 | Bureau | RH - Recrutement d'un/une chargé(e) d'accueil et de secrétariat général | B2022-090 | |
07/06/2022 | Bureau | RH - Mise à disposition d'un agent technique auprès de la commune de Gazave | B2022-089 | |
07/06/2022 | Bureau | RH - Création d'un comité social territorial | B2022-088 | |
07/06/2022 | Bureau | Convention de délégation d'entretien et d'aménagement sur des terrains privés ou domaine privé pour des itinéraires de randonnées pédestres | B2022-087 | |
07/06/2022 | Bureau | Action sociale - Signature des conventions de gestion pour l'exercice des activités extrascolaires pour l'année 2022 | B2022-086-1 | |
07/06/2022 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association ADLFA 65 pour 2022 | B2022-085 | |
07/06/2022 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association CIDFF des Hautes-Pyrénées pour 2022 | B2022-084 | |
07/06/2022 | Bureau | Demande de subventions - Tourbières de Clarens | B2022-083 | |
07/06/2022 | Bureau | Engagement dans le programme de covoiturage ACOTE | B2022-082 | |
07/06/2022 | Bureau | Marché Public pour la réalisation d'expertises forestières pour la description de peuplements forestiers et d'itinéraires sylvicoles | B2022-081 | |
07/06/2022 | Bureau | Marché Public pour la mise en place d'un transport à la demande touristique | B2022-080 | |
07/06/2022 | Bureau | Marché Public pour le transport à la demande ligne Lannemezan / Capvern | B2022-079 | |
07/06/2022 | Bureau | Marché Public - Réalisation d'une étude d'impact environnemental sur la friche du CM10 à Lannemezan | B2022-078 | |
07/06/2022 | Bureau | Marché Public - Achat d'un bus neuf 33 places et reprise bus d'occasion | B2022-077 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Moulin des Baronnies : Tarifs 2022 | 2022-076 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide : Tarifs des entrées 2022 | 2022-075 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Révision des tarifs pour le classement des meublés de tourisme | 2022-074 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Adoption du règlement intérieur de la commande publique | 2022-073 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Passage à la nomenclature comptable M57 : neutralisation budgétaire des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées | 2022-072 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Provision pour dépréciation des créances douteuses - Passage M57 au 01 janvier 2022 | 2022-071 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Fongibilité des crédits - Passage M57 au 01 janvier 2022 | 2022-070 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Application des durées d’amortissement - Passage M57 au 01 janvier 2022 | 2022-069 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Passage à la nomenclature comptable M57 : règlement budgétaire et financier | 2022-068 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Fixation des taux de TEOM 2022 | 2022-067 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Fixation des taux de fiscalité locale 2022 | 2022-066 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe Transport 2022 | 2022-065 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe SPANC 2022 | 2022-064 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe PRODUITS GROTTE ET GOUFFRE 2022 | 2022-063 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe OFFICE DE TOURISME 2022 | 2022-062 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget annexe GEMAPI 2022 | 2022-061 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Finances – Adoption du budget primitif 2022 | 2022-060 | |
14/04/2022 | Conseil communautaire | Approbation du Projet de Territoire | 2022-059 | |
04/04/2022 | Bureau | Régie AAGV - remise gracieuse | B2022-058 | |
04/04/2022 | Bureau | RH - Adoption de la grille des emplois 2022 | B2022-057 | |
04/04/2022 | Bureau | RH - Recrutement d'un agent permanent au service administration générale | B2022-056 | |
04/04/2022 | Bureau | RH - Création d'un emploi permanent de chargé d'accueil touristique et de valorisation du patrimoine | B2022-055 | |
04/04/2022 | Bureau | RH - Création d'un emploi permanent de responsable des services techniques | B2022-054 | |
04/04/2022 | Bureau | Signature d'une convention avec l'Apecita | B2022-053 | |
04/04/2022 | Bureau | Autorisation de signature d'une plus-value sur l'étude géothermie du centre aquatique intercommunal | B2022-052 | |
04/04/2022 | Bureau | Demande de subvention complémentaire pour la réhabilitation de la zone d'activités du CM10 à Lannemezan | B2022-051 | |
04/04/2022 | Bureau | Demande de prorogation de la subvention régionale de réhabilitation de la zone d'activités du CM10 à Lannemezan | B2022-050 | |
04/04/2022 | Bureau | Lancement d'un marché public pour une étude de maîtrise d'oeuvre sur le site du CM10 | B2022-049 | |
04/04/2022 | Bureau | Lancement d'un marché public pour une étude d'impact sur le site du CM10 | B2022-048 | |
04/04/2022 | Bureau | Location des locaux de la chambre agricole attenants à la CCPL | B2022-047 | |
04/04/2022 | Bureau | FISAC - Définition du nouveau règlement d'intervention | B2022-046 | |
04/04/2022 | Bureau | Bourse aux permis - Renouvellement de l'opération pour 2022 | B2022-045 | |
04/04/2022 | Bureau | Vente de matériel agricole à la commune de Asque | B2022-044 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Motion en faveur de la paix dans le conflit opposant la Russie à l'Ukraine | 2022-043 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Motion loi climat et résilience : les territoires ruraux et de montagne pénalisés | 2022-042 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Avis concernant le projet du schéma régional des carrières d'Occitanie (SRC) | 2022-041 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Approbation de la carte communale de Chelle-Spou | 2022-040 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | RH - Convention cadre de mise à disposition des services techniques sur les temps périscolaires | 2022-039 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | RH - Convention cadre de mise à disposition des services techniques et des équipements associés | 2022-038 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Révision des tarifs appliqués à l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage | 2022-037 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Création d'une régie de recettes principale Moulin des Baronnies | 2022-036 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | CFE de zone sur le CM10 - Définition du périmètre | 2022-035 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | TEOM - Non exonération de la TEOM dans les secteurs éloignés | 2022-034 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Vote du produit de la taxe GEMAPI | 2022-033 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Débat des orientations budgétaires 2022 | 2022-032 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Budget principal - Ouverture par anticipation des crédits d'investissement | 2022-031 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2021 du budget annexe GEMAPI | 2022-030 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2021 du budget annexe Transport | 2022-029 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2021 du budget annexe PGG | 2022-028 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2021 du budget annexe OT | 2022-027 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2021 du budget annexe SPANC | 2022-026 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2021 du budget principal | 2022-025 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2021 Budget annexe GEMAPI | 2022-024 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2021 Budget annexe Transport | 2022-023 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2021 Budget annexe PGG | 2022-022 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2021 Budget annexe OT | 2022-021 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2021 Budget annexe SPANC | 2022-020 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2021 Budget principal | 2022-019 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe GEMAPI | 2022-018 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe Transport | 2022-017 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe OT | 2022-016 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe SPANC | 2022-015 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe PGG | 2022-014 | |
21/02/2022 | Conseil communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal | 2022-013 | |
01/02/2022 | Bureau | Actions d'éducations à l'environnement et au développement durable à destination des écoles - programme 2022 | B2022-012 | |
01/02/2022 | Bureau | Ressources Humaines - Signature convention tripartite avec la communes de Hèches et le centre de gestion | B2022-011 | |
01/02/2022 | Bureau | Ressources Humaines - Contrat permanent de secrétaire de mairie | B2022-010 | |
01/02/2022 | Bureau | Ressources Humaines -Création d'un emploi permanent d'attaché | B2022-009 | |
01/02/2022 | Bureau | Ressources Humaines - Création d'un emploi permanent d'attaché | B2022-008 | |
01/02/2022 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Hèches | B2022-007 | |
01/02/2022 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Espieilh | B2022-006 | |
01/02/2022 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Batsère | B2022-005 | |
01/02/2022 | Bureau | Attribution marché TAD - Secteur Sud-Est du Territoire | B2022-004 | |
01/02/2022 | Bureau | Attribution marché TAD - Secteur Nord du Territoire | B2022-003 | |
01/02/2022 | Bureau | Convention d'occupation de bâtiment sur le CM10 conclue avec la SNCF | B2022-002 | |
01/02/2022 | Bureau | Convention de partenariat avec les Communautés de Communes composant le Territoire d'Industrie Comminges Nestes | B2022-001 |
2021
Date | Instance | Objet | N° de la délibération | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
20/12/2021 | Conseil communautaire | Autorisation d'ouvertures dominicales Alliance Automobile à Capvern - Avis à donner pour 2022 | 2021/213 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Schéma intercommunal d'intervention sur les sentiers de petite randonnée | 2021/212 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Désignation des membres du comité technique chargés des sentiers de randonnées à vocation intercommunale | 2021/211 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Autorisation d'ouvertures dominicales des commerces de Lannemezan - Avis à donner pour 2022 | 2021/210 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Arrêt du projet de la carte communale de PERE | 2021/209 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Ressources Humaines - Mise en œuvre des dispositions sur le temps de travail | 2021/208 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Finances - Décision budgétaire modificative n°2 budget principal | 2021/207 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Modification de l'article 4 de la délibération 2017/11 créant une régie de recettes principale pour le Gouffre d'Esparros et l'Espace Préhistoire de Labastide autorisant des virements sur un compte "dépôts de fonds" | 2021/206 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Aire d'accueil des gens du voyage - Révision du tarif de caution appliqué | 2021/205 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Désignation de représentants communautaires au conseil d'administration du collège et du lycée de Lannemezan | 2021/204 | |
20/12/2021 | Conseil communautaire | Désignation d'un nouveau délégué au SMECTOM | 2021/203 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Montoussé | B2021/202 | |
10/12/2021 | Bureau | RH - Création d' emplois non permanents pour l'année 2022 pour les sites du Gouffre d'Esparros et de l'Espace Préhistoire de Labastide | B2021/201 | |
10/12/2021 | Bureau | RH - Création d'un emploi permanent au grade d'adjoint du patrimoine à compter du 1er mars 2022 | B2021/200 | |
10/12/2021 | Bureau | RH - Renouvellement contrat service administratif aux communes | B2021/199 | |
10/12/2021 | Bureau | FISAC - Demandes d'évolution du dispositif | B2021/198 | |
10/12/2021 | Bureau | GEMAPI - Autorisation d'engagement par le PETR de la phase liée aux inondations provoquées par le ruisseau La Torte | B2021/197 | |
10/12/2021 | Bureau | Participation au programme AVELO2 - PETR du Pays des Nestes | B2021/196 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lomné | B2021/195 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Barthe de Neste | B2021/194 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pinas | B2021/193 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sabarros | B2021/192 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Houeydets | B2021/191 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Artiguemy | B2021/190 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Esparros | B2021/189 | |
10/12/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sentous | B2021/188 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition du service informatique auprès du PETR du Pays des Nestes | B2021/187 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Renouvellement contrat de l'emploi permanent au service Office de Tourisme | B2021/186 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Mise à disposition d'un agent de service polyvalent à la commune de Bourg de Bigorre - Renouvellement de la convention pour 2022 | B2021/185 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Contrat agent non permanent | B2021/184 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition d'un agent technique auprès de la commune de Hèches pour l'année 2022 | B2021/183 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition d'un agent administratif auprès de la commune de Lannemezan pour l'année 2022 | B2021/182 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition d'un agent technique auprès du syndicat d'eau Hountagnère pour l'année 2022 | B2021/181 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable et du service informatique auprès du SMPLNBB | B2021/180 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès de la commune de Bettes | B2021/179 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès de la commune de Lies | B2021/178 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition du service comptable auprès du GVA des Baronnies | B2021/177 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du Syndicat de la Basse Montagne des Baronnies | B2021/176 | |
18/11/2021 | Bureau | RH-Convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du SIVU de l'Ayguette | B2021/175 | |
18/11/2021 | Bureau | Demande de subvention au Département des Hautes-Pyrénées pour l'animation de l'OPAH-exercice 2021 | B2021/174 | |
18/11/2021 | Bureau | Mise en place d'un transport à la demande à vocation culturelle | B2021/173 | |
18/11/2021 | Bureau | Demande de subvention pour le projet de "e-autopartage solidaire en zone rurale" porté par l'association WIMOOV | B2021/172 | |
18/11/2021 | Bureau | Etude de faisabilité géothermique - projet de centre aquatique intercommunal | B2021/171 | |
18/11/2021 | Bureau | Marché public - Choix d'un SPS pour le centre aquatique | B2021/170 | |
18/11/2021 | Bureau | Marché public - Choix d'un bureau de contrôle pour le centre aquatique | B2021/169 | |
18/11/2021 | Bureau | Autorisation d'ouvertures dominicales des commerces de Lannemezan - Avis à donner pour 2022 | B2021/168 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonnemazon | B2021/167 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Labastide | B2021/166 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Arné | B2021/165 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lutilhous | B2021/164 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Uglas | B2021/163 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chelle-Spou | B2021/162 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Péré | B2021/161 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lannemezan | B2021/160 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Galez | B2021/159 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lagrange | B2021/158 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tournous Devant | B2021/157 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lortet | B2021/156 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bulan | B2021/155 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tajan | B2021/154 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sarlabous | B2021/153 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bourg de Bigorre | B2021/152 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Escala | B2021/151 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tilhouse | B2021/150 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Galan | B2021/149 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Laborde | B2021/148 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Espèche | B2021/147 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Capvern | B2021/146 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Castelbajac | B2021/145 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Benqué-Molère | B2021/144 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Montastruc | B2021/143 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonrepos | B2021/142 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Campistrous | B2021/141 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Recurt | B2021/140 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Asque | B2021/139 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fréchendets | B2021/138 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bazus-Neste | B2021/137 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mauvezin | B2021/136 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Gourgue | B2021/135 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Arroman | B2021/134 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Izaux | B2021/133 | |
18/11/2021 | Bureau | Finances-Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Avezac-Prat-Lahitte | B2021/132 | |
23/09/2021 | Conseil Communautaire | Renouvellement des membres de la commission départementale des gens du voyage | 2021/131 | |
23/09/2021 | Conseil Communautaire | Contrat d'assurance des risques statutaires 2022-2025 | 2021/130 | |
23/09/2021 | Conseil Communautaire | Passage à la nomenclature comptable M57 | 2021/129 | |
23/09/2021 | Conseil Communautaire | FPIC 2021 - reversements | 2021/128 | |
23/09/2021 | Conseil Communautaire | FPIC 2021 - prélèvements | 2021/127 | |
23/09/2021 | Conseil Communautaire | Instauration de nouveaux zonages TEOM | 2021/126 | |
23/09/2021 | Conseil Communautaire | Arrêt du mécanisme dérogatoire d'intégration fiscale progressive des taux additionnel | 2021/125 | |
23/09/2021 | Conseil Communautaire | Marché public de maîtrise d'oeuvre - centre aquatique intercommunal | 2021/124 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association ADIL des Hautes-Pyrénées pour 2021 | B2021/123 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association Mission Locale des Hautes-Pyrénées pour 2021 | B2021/122 | |
10/09/2021 | Bureau | Signature d’un devis pour la réparation du tracteur Deutz-Fahr CL-901-SZ | B2021/121 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à MNE 65 pour 2021 | B2021/120 | |
10/09/2021 | Bureau | Adhésion au service conseil en efficacité énergétique proposé par le SDE 65 et schéma départemental des infrastructures de recharge des véhicules électriques | B2021/119 | |
10/09/2021 | Bureau | Portail internet des acteurs économiques du territoire – complément de participation CCPL | B2021/118 | |
10/09/2021 | Bureau | Charte pour la mise en œuvre d’un projet pilote d’attractivité territoriale dans le département des Hautes-Pyrénées – Sites clé en main | B2021/117 | |
10/09/2021 | Bureau | Participation étude d'opportunité sur le potentiel de l'hydrogène dans le cadre de territoire d'industrie | B2021/116 | |
10/09/2021 | Bureau | CM10 : Définition schéma aménagement-demandes de subventions | B2021/115 | |
10/09/2021 | Bureau | CM10 : Relevés topographiques-pré-étude aménagement VRD-Bornage et divisions parcellaires | B2021/114 | |
10/09/2021 | Bureau | CM10 : mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage : attribution du marché public 2021 | B2021/113 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention au centre de loisirs de Lannemezan pour 2021 | B2021/112 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association Spéléo Rando Club d'Esparros pour 2021 | B2021/111 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'AAPPMA pour 2021 | B2021/110 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association CIDFF pour 2021 | B2021/109 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association Confrérie de la Tourte pour 2021 | B2021/108 | |
10/09/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association LICB-Fil d'Ariane pour 2021 | B2021/107 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Aides à l'immobilier d'entreprise - Constitution du comité d'examen des aides économiques de la CCPL | 2021/106 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Avis pour l'institution d'une zone d'aménagement différée pour création d'une réserve incendie sur la commune de Saint Arroman | 2021/105 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Gratification accordée à la stagiaire accueillie au service Administration Générale | 2021/104 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Autorisation de survol de parcelles communautaires sur domaine privé | 2021/103 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Décision budgétaire modificative n°1 Budget Annexe Transport | 2021/102 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Décision budgétaire modificative n°1 Budget Annexe Spanc | 2021/101 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Décision budgétaire modificative n°1 Budget Annexe Produits Grotte et Gouffre | 2021/100 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Décision budgétaire modificative n°1 Budget Principal | 2021/099 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Admissions en non-valeur | 2021/098 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Aides à l'immobilier d'entreprise - Adoption d'un nouveau règlement d'intervention | 2021/097 | |
12/07/2021 | Conseil Communautaire | Convention de coopération avec Pôle emploi | 2021/096 | |
01/07/2021 | Bureau | Ressources Humaines - Modification de la grille des emplois | B2021/095 | |
01/07/2021 | Bureau | Ressources Humaines - Renouvellement contrat de chauffeur de bus | B2021/094 | |
01/07/2021 | Bureau | Ressources Humaines - Emploi non permanent de secrétaire de mairie | B2021/093 | |
01/07/2021 | Bureau | Attribution du Marché Public pour la création d'une plateforme internet E-Forêt (programme SUDOE) | B2021/092 | |
01/07/2021 | Bureau | Lancement d'un marché public pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la friche du CM10 | B2021/091 | |
01/07/2021 | Bureau | Acquisition d'un logiciel pour la rédaction et le suivi des marchés publics | B2021/090 | |
01/06/2021 | Bureau | Projet alimentaire de territoire-candidature du PETR du Pays des Nestes pour la coordination du dispositif territorial | B2021/089 | |
01/06/2021 | Bureau | Ressources Humaines-Accueil d'un stagiaire au service administration Générale | B2021/088 | |
01/06/2021 | Bureau | Ressources Humaines-Création d'un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences | B2021/087 | |
01/06/2021 | Bureau | Ressources Humaines-Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel en CDI | B2021/086 | |
01/06/2021 | Bureau | Ressources Humaines-Modification de la grille des emplois | B2021/085 | |
01/06/2021 | Bureau | Ressources Humaines-Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent administratif auprès de la commune d'Avezac-Prat-Lahitte | B2021/084 | |
01/06/2021 | Bureau | Mise en place d'un transport à la demande sur Capvern et attribution du marché | B2021/083 | |
01/06/2021 | Bureau | Convention avec la Cellule d'Assistance Technique Zones Humides "Pyrénées centrales" | B2021/082 | |
01/06/2021 | Bureau | Démarches de prospection d'investisseurs touristiques - proposition du Département des Hautes-Pyrénées | B2021/081 | |
01/06/2021 | Bureau | Marché public : centre aquatique : analyse des offres par un économiste de la construction | B2021/080 | |
01/06/2021 | Bureau | Marché Public-programme SUDOE : Réalisation d'un échantillonnage stratifié pour la description de peuplements forestiers | B2021/079 | |
01/06/2021 | Bureau | Aides à l'immobilier d'entreprise - SCI Chrisaurom - Validation du plan de financement | B2021/078 | |
01/06/2021 | Bureau | Aides à l'immobilier d'entreprise - SCI Chrisaurom | B2021/077 | |
01/06/2021 | Bureau | Aides à l'immobilier d'entreprise - SCI FABIO - Validation du plan de financement | B2021/076 | |
01/06/2021 | Bureau | Aides à l'immobilier d'entreprise - SCI FABIO | B2021/075 | |
01/06/2021 | Bureau | Fonds l'Occal - Fin de programme | B2021/074 | |
01/06/2021 | Bureau | Régularisation du montant de la subvention MNE 65 (année 2020) | B2021/073 | |
01/06/2021 | Bureau | Candidature de la cille de Lannemezan dans le cadre du programme "Petites villes de demain" | B2021/072 | |
01/06/2021 | Bureau | Installation de 2 commerces au rez de chaussée de l'ancienne école de Batsère - justification du portage par la commune | B2021/071 | |
01/06/2021 | Bureau | Natura 2000-Candidature de la CCPL au renouvellement de la structure du site Natura 2000 de la Tourbière de Clarens | B2021/070 | |
01/06/2021 | Bureau | Demande de subvention - Tourbières de Clarens | B2021/069 | |
01/06/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sabarros | B2021/068 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Désignation des représentants au sein de l'Association Bois d'Occitanie | 2021/067 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Fixation des tarifs et des périodes de perception de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022 | 2021/066 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Fixation des taux de TEOM 2021 | 2021/065 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Fixation des taux de fiscalité locale 2021 | 2021/064 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe Transport 2021 | 2021/063 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe SPANC 2021 | 2021/062 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe PGG 2021 | 2021/061 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe Office de Tourisme 2021 | 2021/060 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe GEMAPI 2021 | 2021/059 | |
13/04/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget primitif 2021 | 2021/058 | |
01/04/2021 | Bureau | Travaux de rénovation du patrimoine - Atelier technique intercommunal du Moulin des Baronnies | B2021/057 | |
01/04/2021 | Bureau | Autorisation de cession de 2 véhicules hors d'usage | B2021/056 | |
01/04/2021 | Bureau | Ressources Humaines - Création d'un emploi de rédacteur principal de 2ème classe | B2021/055 | |
01/04/2021 | Bureau | Ressources Humaines - Accueil d'un stagiaire pour l'observatoire des zones humides | B2021/054 | |
01/04/2021 | Bureau | Conclusion d'un partenariat avec l'ADIE | B2021/053 | |
01/04/2021 | Bureau | Signature d'un devis pour une étude de faisabilité pour la création d'un magasin de producteur | B2021/052 | |
01/04/2021 | Bureau | Actions d'éducation à l'environnement et au développement durable à destination des écoles du territoire - programme 2021 | B2021/051 | |
01/04/2021 | Bureau | Carte communale de Tajan - Choix du Bureau d'Etudes | B2021/050 | |
01/04/2021 | Bureau | Etude environnementale sur le CM10 - Appel à projet friches industrielles | B2021/049 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Zone d'activité du CM10 - Cession de bâtiments | 2021/048 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Château d'eau du CM10 - Conclusion bail emphytéotique | 2021/047 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Délégation de compétence transport scolaire | 2021/046 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Compétence organisation de la mobilité | 2021/045 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Vote du règlement intérieur | 2021/044 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Adoption de la grille des emplois | 2021/043 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Fixation des zonages TEOM | 2021/042 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | TEOM-Institution et perception de la taxe en lieu et place du SIVOM Saint-Gaudens, Montréjeau, Aspet, Magnoac | 2021/041 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | TEOM-Institution et perception de la taxe sur les communes adhérentes au SMECTOM | 2021/040 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Vote du produit de la taxe GEMAPI | 2021/039 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Débat des orientations budgétaires 2021 | 2021/038 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Ouverture des crédits d'investissement par anticipation | 2021/037 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2020 Budget annexe GEMAPI | 2021/036 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2020 Budget annexe Transport | 2021/035 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2020 Budget annexe PGG | 2021/034 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2020 Budget annexe OT | 2021/033 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2020 Budget annexe SPANC | 2021/032 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2020 du budget principal | 2021/031 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte administratif 2020 budget annexe GEMAPI | 2021/030 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte administratif 2020 budget annexe Transport | 2021/029 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte administratif 2020 budget annexe PGG | 2021/028 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte administratif 2020 budget annexe OT | 2021/027 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte administratif 2020 budget annexe SPANC | 2021/026 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte administratif 2020 budget Principal | 2021/025 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte de gestion 2020 budget annexe GEMAPI | 2021/024 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte de gestion 2020 budget annexe Transport | 2021/023 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte de gestion 2020 budget annexe OT | 2021/022 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte de gestion 2020 budget annexe SPANC | 2021/021 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte de gestion 2020 budget annexe PGG | 2021/020 | |
16/03/2021 | Conseil Communautaire | Finances - Compte de gestion 2020 budget Principal | 2021/019 | |
02/02/2021 | Bureau | Groupement de commandes - Périmètre de sécurité PPRT Arkéma | B2021/018 | |
02/03/2021 | Bureau | Attribution marché transport à la demande - Secteur sud-est du territoire | B2021/017 | |
02/03/2021 | Bureau | Attribution marché transport à la demande - Secteur nord du territoire | B2021/016 | |
02/03/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Gourgue | B2021/015 | |
02/03/2021 | Bureau | Contrat groupe d'assurances statutaires - Consultation du CDG 65 | B2021/014 | |
02/03/2021 | Bureau | Service informatique - Orientations stratégiques 2021 | B2021/013 | |
02/03/2021 | Bureau | Appel à projet friches industrielles | B2021/012 | |
02/03/2021 | Bureau | Aire d'accueil des gens du voyage - Signature de devis | B2021/011 | |
02/03/2021 | Bureau | Bourse aux permis - Renouvellement de l'opération pour 2021 | B2021/010 | |
02/03/2021 | Bureau | Dossier de dérogation espèces protégées - emprise futur centre aquatique | B2021/009 | |
02/02/2021 | Bureau | Ressources Humaines - Accueil d'un stagiaire au service Développement et Attractivité | B2021/008 | |
02/02/2021 | Bureau | Ressources Humaines - Emploi non permanent de secrétaire de mairie | B2021/007 | |
02/02/2021 | Bureau | Ressources Humaines - Emploi permanent de conseiller en séjour | B2021/006 | |
02/02/2021 | Bureau | Fonds l'Occal - Intervention complémentaire de la CCPL | B2021/005 | |
02/02/2021 | Bureau | Opération de relance du commerce City Foliz | B2021/004 | |
02/02/2021 | Bureau | Projet de voie verte - participation de la CCPL aux frais engagés | B2021/003 | |
02/02/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Arrodets | B2021/002 | |
02/02/2021 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Réjaumont | B2021/001 |
2020
Date | Instance | Objet | N° de la délibération | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
15/12/2020 | Conseil communautaire | Règlement intérieur de la CCPL | 2020/233 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 La Barthe de Neste | 2020/232 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Lomné | 2020/231 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Artiguemy | 2020/230 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Chelle-Spou | 2020/229 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Mauvezin | 2020/228 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Avezac-Prat-Lahitte | 2020/227 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Clarens | 2020/226 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Bonnemazon | 2020/225 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Fréchendets | 2020/224 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Fdc 2020 Péré | 2020/223 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Vente propriété de Benqué Molère | 2020/222 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Désignation représentant CCPL à l'ARAC | 2020/221 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Désignation représentants conférence des financeurs de l'habitat inclusif | 2020/220 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Justification du portage du projet de commerce par la commune de Hèches | 2020/219 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Guichet Unique de la Rénovation Energétique | 2020/218 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Autorisation ouverture dominicales commerces Lannemezan | 2020/217 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Finances admission en non-valeur | 2020/216 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Finances DM1 Budget annexe PGG | 2020/215 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Finances DM1 BP CCPL | 2020/214 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Action-sociale-Conventions de gestions activités extrascolaires | 2020/213 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Statuts CCPL - Activités extrascolaires | 2020/212 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Adoption nouveaux statuts SMECTOM | 2020/211 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre Aquatique - engagement de démarches | 2020/210 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - acquisition foncière | 2020/209 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - convention avec Capvern | 2020/208 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - Constitution d'un groupe de travail | 2020/207 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - Consultation des organismes bancaires et fonds de cofinancement | 2020/206 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - Demande FdC Communes et intercommunalités | 2020/205 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - Demande subvention Europe | 2020/204 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - Demande subvention Etat | 2020/203 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - Demande subvention Région Occitanie | 2020/202 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - Demande subvention Département 65 | 2020/201 | |
15/12/2020 | Conseil communautaire | Centre aquatique - programme-planning-coût-lancement maîtrise d'oeuvre-Jury | 2020/200 | |
08/12/2020 | Bureau | Vitrine des acteurs economiques de la CCPL | B2020/199 | |
08/12/2020 | Bureau | Realisation d'une etude mobilite | B2020/198 | |
08/12/2020 | Bureau | RH-Convention mise a dispo agent technique Labastide | B2020/197 | |
08/12/2020 | Bureau | RH-Convention mise a dispo agent technique Esparros | B2020/196 | |
08/12/2020 | Bureau | RH-Convention mise a dispo agent technique Heches | B2020/195 | |
08/12/2020 | Bureau | RH-convention mise a dispo agent technique Hountagnere | B2020/194 | |
08/12/2020 | Bureau | RH-Convention mise a dispo agent admin commune Lzan | B2020/193 | |
08/12/2020 | Bureau | Action zones humides RH-Emploi agent technique polyvalent | B2020/192 | |
08/12/2020 | Bureau | Action zones humides GEMAPI 2019 - Remboursement commune de Lzan | B2020/191 | |
08/12/2020 | Bureau | Avenant marche avec BE PLUi | B2020/190 | |
08/12/2020 | Bureau | Extension du fonds l'Occal | B2020/189 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Libaros | B2020/188 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Montoussé | B2020/187 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Labastide | B2020/186 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Benqué-Molère | B2020/185 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Bourg de Bigorre | B2020/184 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Lannemezan | B2020/183 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Bulan | B2020/182 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Arné | B2020/181 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Tajan | B2020/180 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Sentous | B2020/179 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Escots | B2020/178 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Castelbajac | B2020/177 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Galan | B2020/176 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Lutilhous | B2020/175 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Tournous-Devant | B2020/174 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Houeydets | B2020/173 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Hèches | B2020/172 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Izaux | B2020/171 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Sarlabous | B2020/170 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Castillon | B2020/169 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Pinas | B2020/168 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Escala | B2020/167 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Uglas | B2020/166 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Espieilh | B2020/165 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Galez | B2020/164 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Lortet | B2020/163 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Sarlabous | B2020/162 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Campistrous | B2020/161 | |
08/12/2020 | Bureau | Fdc 2020 Asque | B2020/160 | |
08/12/2020 | Bureau | Founiture et acheminement des PDL Attribution Marche AAGV 2021-2022 | B2020/159 | |
10/11/2020 | Bureau | Founiture et acheminement des PDL raccordés au réseau public de distribution d'électricité | B2020/158 | |
10/11/2020 | Bureau | Résiliation d'un bail emphytéotique avec Tajan | B2020/157 | |
10/11/2020 | Bureau | Appel à projet territoire d'hydrogène | B2020/156 | |
10/11/2020 | Bureau | Finances - Signature devis logiciel de gestion des fluides AAGV Lzan | B2020/155 | |
10/11/2020 | Bureau | Urbanisme - FdC carte communale de Gourgue | B2020/154 | |
10/11/2020 | Bureau | RH -Contrat de chauffeur de bus | B2020/153 | |
10/11/2020 | Bureau | RH -Contrat de conseiller en séjour | B2020/152 | |
10/11/2020 | Bureau | RH - Convention de mise à disposition temporaire d'un agent auprès de la commune d'Avezac-Prat-Lahitte | B2020/151 | |
10/11/2020 | Bureau | Fonds de concours 2020 - Tilhouse | B2020/150 | |
10/11/2020 | Bureau | Fonds de concours 2020 - Recurt | B2020/149 | |
10/11/2020 | Bureau | Fonds de concours 2020 - Montastruc | B2020/148 | |
10/11/2020 | Bureau | Fonds de concours 2020 - Lagrange | B2020/147 | PDF/a> |
10/11/2020 | Bureau | Fonds de concours 2020 - Bonrepos | B2020/146 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Demande de DGD pour la réactualisation de cartes communales | 2020/145 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Etude hydraulique du ruisseau la Torte - Modification du plan de financement de l'opération | 2020/144 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Modification des statuts du SABA | 2020/143 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Urbanisme - Modification du périmètre des monuments historiques sur Lannemezan | 2020/142 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des membres de la CAO | 2020/141 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Rapport des administrateurs de la SPL ARAC | 2020/140 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Politique locale du commerce - opération City Folliz | 2020/139 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Avis SRADDET | 2020/138 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Création d'un conseil de développement | 2020/137 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Débat sur le pacte de gouvernance | 2020/136 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Droit de préemption urbain - Délégation aux communes | 2020/135 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Elaboration de la carte communale de Tajan | 2020/134 | |
13/10/2020 | Conseil Communautaire | Élection des membres des commissions thématiques intercommunales | 2020/133 | |
06/10/2020 | Bureau | Signature devis matériel réfection ANC Moulin des Baronnies | B2020/132 | |
06/10/2020 | Bureau | Fonds de concours 2019 Esparros | B2020/131 | |
06/10/2020 | Bureau | Fonds de concours 2019 Gourgue | B2020/130 | |
06/10/2020 | Bureau | RH - CDD permanent Admin | B2020/129 | |
06/10/2020 | Bureau | RH - CDD permanent ST | B2020/128 | |
06/10/2020 | Bureau | Adhésion service de retraite | B2020/127 | |
06/10/2020 | Bureau | Marché public Gestion AAGV | B2020/126 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation délégués PAT | 2020/125 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Lancement d'une étude mobilité | 2020/124 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Adour Amont | 2020/123 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Dégrèvement exceptionnel au profit des entreprises de taille petite ou moyenne de secteurs particulièrement affectés par la crise sanitaire | 2020/122 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | FPIC 2020 - Option pour une répartition à la majorité des 2/3 pour les reversements | 2020/121 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | FPIC 2020 - Option pour une répartition à la majorité des 2/3 pour les prélèvements | 2020/120 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Fixation des indemnités de fonction | 2020/119 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation de deux représentants au Conseil de surveillance des Hôpitaux de Lannemezan (Agence Régionale de Santé) | 2020/118 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au SMECTOM du Plateau de Lannemezan des Nestes et des Coteaux - collège collecte titulaire | 2020/117 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au SMECTOM du Plateau de Lannemezan des Nestes et des Coteaux - collège collecte suppléants | 2020/116 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au SMECTOM du Plateau de Lannemezan des Nestes et des Coteaux - collège traitement | 2020/115 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au SIVOM de Saint-Gaudens | 2020/114 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation de 2 représentants au Centre de Loisirs de Lannemezan | 2020/113 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation de 5 représentants pour l'étude de la Voie Verte | 2020/112 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant à l'Agence Régionale Energie Climat (AREC) Occitanie | 2020/111 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant à la SPL Agence Régionale Aménagement Construction (ARAC) Occitanie | 2020/110 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation de 6 réprésentants à l'association Ambition Pyrénées | 2020/109 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation de 5 délégués à la commission du bassin versant Neste | 2020/108 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant au Sage Neste et Rivière de Gascogne | 2020/107 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant au Sage Adour Amont | 2020/106 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au Syndicat mixte Adour Amont | 2020/105 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au Syndicat mixte des trois vallées | 2020/104 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au Syndicat de gestion de la Save et affluents | 2020/103 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au Syndicat d'aménagement de la Baïse et affluents | 2020/102 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant à la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique | 2020/101 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation de deux représentants à la Mission Locale des Hautes-Pyrénées | 2020/100 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation de représentants à l'association Solidarité avec les gens du voyage 65 | 2020/099 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation d'un délégué à la commission paritaire élargie du SDE 65 | 2020/098 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Commissions Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la communauté de communes | 2020/097 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation de représentants élus au CT et au CHSCT | 2020/096 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au CNAS | 2020/095 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des représentants du Conseil Communautaire au Conseil d'Administration du CIAS | 2020/094-1 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des représentants au sein du conseil d'exploitation de l'Office de Tourisme | 2020/093 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse | 2020/092 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au PETR du Pays des Nestes | 2020/091 | |
01/09/2020 | Conseil Communautaire | Marché public des assurances | 2020/090 | |
24/08/2020 | Bureau | Commande groupée de masques barrière grand public lavables | B2020/089 | |
24/08/2020 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association Antenne Solidarité Emploi pour 2020 | B2020/088 | |
24/08/2020 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association CIDFF des Hautes-Pyrénées pour 2020 | B2020/087 | |
24/08/2020 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association Spéléo Rando Club d'Esparros pour 2020 | B2020/086 | |
24/08/2020 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'AAPPMA - Les Pêcheurs du Plateau pour 2020 | B2020/085 | |
24/08/2020 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association LICB - Fil d'Ariane pour 2020 | B2020/084 | |
24/08/2020 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention au Centre de Loisirs de Lannemezan pour 2020 | B2020/083 | |
24/08/2020 | Bureau | Finances - Attribution d'une subvention à l'association Missions Locale des Hautes-Pyrénées pour 2020 | B2020/082 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Remplacement d’un agent | 2020/081 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mise à disposition d’un agent de service polyvalent à la commune de Bourg de Bigorre – Renouvellement convention à compter de septembre 2020 | 2020/080 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Renouvellement emploi permanent | 2020/079 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Création de deux emplois non permanent | 2020/078 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Création d’un emploi non permanent | 2020/077 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe Spanc 2020 | 2020/076 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe Transport 2020 | 2020/075 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe Produits Grotte et Gouffre 2020 | 2020/074 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe Office de Tourisme 2020 | 2020/073 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe GEMAPI 2020 | 2020/072 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget primitif 2020 | 2020/071 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Délégation du Conseil de Communauté au Bureau | 2020/070 | |
30/07/2020 | Conseil Communautaire | Délégation du Conseil de Communauté au Président | 2020/069 | |
15/07/2020 | Conseil Communautaire | Élection des Vice-Présidents et des autres Membres du Bureau | 2020/068 | |
15/07/2020 | Conseil Communautaire | Fixation du nombre des Membres du Bureau | 2020/067 | |
15/07/2020 | Conseil Communautaire | Fixation du nombre de Vice-Présidents | 2020/066 | |
15/07/2020 | Conseil Communautaire | Élection du Président | 2020/065 | |
15/07/2020 | Conseil Communautaire | Installation du Conseil Communautaire | 2020/064 | |
15/06/2020 | Bureau | Prorogation de marché public de transport à la demande avec Boubée Voyage | B2020/062 | |
15/06/2020 | Bureau | Fonds de soutien à la crise économique | B2020/061 | |
15/06/2020 | Bureau | Dossier Bourg Centre La Barthe de Neste | B2020/060 | |
15/06/2020 | Bureau | FISAC - définition du règlement d'intervention | B2020/059 | |
15/06/2020 | Bureau | Marché public e-forêt | B2020/058 | |
15/06/2020 | Bureau | Accompagnement économique et sanitaire - rédution de loyer entreprise MILC | B2020/057 | |
15/06/2020 | Bureau | Demande de subvention étude mobilité | B2020/056 | |
15/06/2020 | Bureau | Demande de subvention études préalables centre aquatique | B2020/055 | |
15/06/2020 | Bureau | Demande de subvention programme alveole | B2020/054 | |
15/06/2020 | Bureau | Demande de subvention étude économique d'attractivité territoriale | B2020/053 | |
15/05/2020 | Bureau | Diagnostic mobilité | B2020/052 | |
15/05/2020 | Bureau | Programme alveole | B2020/051 | |
15/05/2020 | Bureau | Information et travail collaboratif des conseillers municipaux et communautaires | B2020/050 | |
15/05/2020 | Bureau | Commande groupée de masques barrière grand public lavables et autres équipements sanitaires | B2020/048 | |
15/05/2020 | Bureau | Annulation et suspension de loyers | B2020/047 | |
15/05/2020 | Bureau | Réunion de l’assemblée à distance | B2020/046 | |
09/03/2020 | Bureau | RH – Création d’un emploi de rédacteur territorial | B2020/045 | |
09/03/2020 | Bureau | Lettre d’intention de la CCPL – propriété du CM10 | B2020/044 | |
09/03/2020 | Bureau | Convention de location pour faciliter la tournée du facteur – local de Bourg de Bigorre | B2020/043 | |
09/03/2020 | Bureau | Avis sur le projet de SRADDET de la région Occitanie | B2020/042 | |
09/03/2020 | Bureau | Avis sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal valant SCoT de la Communauté de communes Aure et Louron | B2020/041 | |
09/03/2020 | Bureau | Avis SCOT de la Haute-Bigorre | B2020/040 | |
09/03/2020 | Bureau | Développement économique - Mise en place d’un observatoire économique avec la CCI dans les périmètres commerciaux | B2020/039 | |
09/03/2020 | Bureau | Développement économique - Demande d’occupation du château d’eau désaffecté du CM 10 par l’entreprise N CO Park – projet de tyrolienne | B2020/038 | |
09/03/2020 | Bureau | Convention MNE | B2020/037 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Signature de la convention FISAC avec l'Etat | 2020/036 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Amenagement du territoire - Approbation carte communale Gourgue | 2020/035 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Developpement economique - Territoire d'industrie | 2020/034 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Vote du produit de la taxe GEMAPI | 2020/033 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Budget principal ouverture par anticipation crédits d'investissement | 2020/032 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Debat des orientations budgetaires 2020 | 2020/031 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2019 du budget annexe GEMAPI | 2020/030 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2019 du budget annexe Transport | 2020/029 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2019 du budget annexe PGG | 2020/028 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2019 du budget annexe OT | 2020/027 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2019 du budget annexe SPANC | 2020/026 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Affectation des résultats 2019 du budget principal | 2020/025 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2019 budget annexe GEMAPI | 2020/024 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2019 budget annexe transport | 2020/023 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2019 budget annexe PGG | 2020/022 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2019 budget annexe OT | 2020/021 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2019 budget annexe SPANC | 2020/020 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte administratif 2019 budget principal | 2020/019 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte de gestion 2019 budget annexe GEMAPI | 2020/018 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte de gestion 2019 budget annexe Transport | 2020/017 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte de gestion 2019 budget annexe OT | 2020/016 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte de gestion 2019 budget annexe SPANC | 2020/015 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte de gestion 2019 budget annexe PGG | 2020/014 | |
12/02/2020 | Conseil communautaire | Finances - Approbation compte de gestion 2019 budget principal | 2020/013 | |
4/02/2020 | Bureau | Groupement de commandes deploiement COMEDEC | B2020/012 | |
4/02/2020 | Bureau | OT - candidature Terre de jeux 2024 | B2020/011 | |
4/02/2020 | Bureau | Convention de partenariat OPEN DATA | B2020/010 | |
4/02/2020 | Bureau | Demande de subventions - Tourbieres de Clarens | B2020/009 | |
4/02/2020 | Bureau | RH - Adoption de la grille des emplois 2020 | B2020/008 | |
4/02/2020 | Bureau | Centre aquatique - étude géotechnique et environnementale | B2020/007 | |
4/02/2020 | Bureau | Projet de tyrolienne Nco Park | B2020/006 | |
4/02/2020 | Bureau | Programme e-forêt - engagement d'actions | B2020/005 | |
4/02/2020 | Bureau | Finances - subvention ADIL 65 | B2020/004 | |
4/02/2020 | Bureau | Bourse aux permis 2020 | B2020/003 | |
4/02/2020 | Bureau | Finances - Audit et consultation pour les assurances | B2020/002 | |
4/02/2020 | Bureau | EP programme 2018 Galan | B2020/001 |
2019
Date | Instance | Objet | N° de la délibération | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
16/12/2019 | Conseil Communautaire | Signature convention partenariat Entente Neste et rivieres Gascogne | B2019/221 | |
16/12/2019 | Conseil Communautaire | Urbanisme Projet AVAP a Galan | B2019/220 | |
16/12/2019 | Conseil Communautaire | Finances - BP DM3 | B2019/219 | |
16/12/2019 | Conseil Communautaire | Centre aquatique intercommunal - orientations generales de l'equipement | B2019/218 | |
05/12/2019 | Bureau | Dde exonération TEOM 2020 | B2019/217 | |
05/12/2019 | Bureau | EP FDC Prog18 Sentous | B2019/216 | |
05/12/2019 | Bureau | RH - Recrutement contractuels | B2019/215 | |
05/12/2019 | Bureau | RH - Renouvellement de contrat | B2019/214 | |
05/12/2019 | Bureau | RH - Service civique | B2019/213 | |
05/12/2019 | Bureau | RH - Recrutement d'apprentis en situation de handicap | B2019/212 | |
05/12/2019 | Bureau | Lancement d'un marché de transport à la demande | B2019/211 | |
05/12/2019 | Bureau | Avenant au marché de transport à la demande | B2019/210 | |
05/12/2019 | Bureau | Dvp durable - Action éduc environnement | B2019/209 | |
05/12/2019 | Bureau | RH - Dde financement équipement agent FIPHFP | B2019/208 | |
05/12/2019 | Bureau | RH - Convention de mise à disposition Esparros | B2019/207 | |
05/12/2019 | Bureau | RH - Convention retraite | B2019/206 | |
05/12/2019 | Bureau | RH modif grille des emplois | B2019/205 | |
05/12/2019 | Bureau | EP FDC Prog18 Uglas | B2019/204 | |
05/12/2019 | Bureau | EP FDC TEPCV Sentous | B2019/203 | |
05/12/2019 | Bureau | EP FDC Prog18 Libaros | B2019/202 | |
05/12/2019 | Bureau | EP FDC Prog18 Castelbajac | B2019/201 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Tajan 2019 | B2019/200 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Sabarros 2019 | B2019/199 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Montoussé 2019 | B2019/198 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Lutilhous 2019 | B2019/197 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Lortet 2019 | B2019/196 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC La Barthe de Neste 2019 | B2019/195 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Labastide 2019 | B2019/194 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Houeydets 2019 | B2019/193 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Espèche 2019 | B2019/192 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Bulan 2019 | B2019/191 | |
05/12/2019 | Bureau | FDC Batsère 2019 | B2019/190 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Convention de gestion compétence extrascolaire 2020 | 2019/189 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Regie gite et camping Sursis | 2019/188 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Urbanisme - mise en compatibilité PLU Capvern | 2019/187 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Dvp Eco - Charte bois implantation | 2019/186 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Action sociale - Convention territoriale de gestion CAF | 2019/185 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Mobilité - Convention délégation tad région | 2019/184 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Ouverture dominicale commerces LZAN 2020 | 2019/183 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | GEMAPI - délégués syndicat baise | 2019/182 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | GEMAPI - syndicat de gestion de la save | 2019/181 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Indemnite conseil Labeyrie 19 | 2019/180 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Indemnite conseil Bezombes 19 | 2019/179 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | finances - DM2 BP | 2019/178 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | Finances - DM BA SPANC | 2019/177 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | EP - Participation Sentous travaux TEPCV | 2019/176 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | EP - Participation Lzan travaux TEPCV | 2019/175 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Espieilh 2019 | 2019/174 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Fréchendets 2019 | 2019/173 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Arrodets 2019 | 2019/172 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Laborde 2019 | 2019/171 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Sentous 2019 | 2019/170 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Lagrange 2019 | 2019/169 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Saint Arroman 2019 | 2019/168 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Gazave 2019 | 2019/167 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Chelle Spou 2019 | 2019/166 | |
12/11/2019 | Conseil Communautaire | FDC Benqué Molère 2019 | 2019/165 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Bonnemazon 2019 | B2019/164 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Castillon 2019 | B2019/163 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Pinas 2019 | B2019/162 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Izaux 2019 | B2019/161 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Montastruc 2019 | B2019/160 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Lannemezan 2019 | B2019/159 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Galan 2019 | B2019/158 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Capvern 2019 | B2019/157 | |
14/10/2019 | Bureau | Candidature étude programme SARE | B2019/156 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Mauvezin 2019 | B2019/155 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Bonrepos 2019 | B2019/154 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Péré 2019 | B2019/153 | |
14/10/2019 | Bureau | FDC Campistrous 2019 | B2019/152 | |
14/10/2019 | Bureau | RH - Modif grille des emplois | B2019/151 | |
14/10/2019 | Bureau | RH - Convention mise à dispo technique Esparros | B2019/150 | |
14/10/2019 | Bureau | RH - Convention mise à dispo secrétaire Lzan | B2019/149 | |
14/10/2019 | Bureau | RH - Convention mise à dispo Labastide | B2019/148 | |
14/10/2019 | Bureau | RH - Convention mise à dispo Heches | B2019/147 | |
14/10/2019 | Bureau | RH - Convention mise à dispo AEP Hountagnère | B2019/146 | |
14/10/2019 | Bureau | RH Convention mise à dispo secrétariat à la CCPL | B2019/145 | |
14/10/2019 | Bureau | Finances -rembt SMACL | B2019/144 | |
14/10/2019 | Bureau | Finances -rembt ALLIANZ | B2019/143 | |
14/10/2019 | Bureau | Finances -pret relais tepcv | B2019/142 | |
14/10/2019 | Bureau | Développement durable - Convention de partenariat AREMIP | B2019/141 | |
14/10/2019 | Bureau | EP FDC Prog17 Libaros TEPCV | B2019/140 | |
14/10/2019 | Bureau | EP FDC Prog18 Lagrange TEPCV | B2019/139 | |
14/10/2019 | Bureau | EP FDC Prog18 Tajan TEPCV | B2019/138 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Uglas | B2019/137 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Tournous-Devant | B2019/136 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Tilhouse | B2019/135 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Sarlabous | B2019/134 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Réjaumont | B2019/133 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Recurt | B2019/132 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Lomné | B2019/131 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Hèches | B2019/130 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Galez | B2019/129 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Escots | B2019/128 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Escala | B2019/127 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Clarens | B2019/126 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Castelbajac | B2019/125 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Bourg de Bigorre | B2019/124 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Bazus-Neste | B2019/123 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Avezac-Prat-Lahitte | B2019/122 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Asque | B2019/121 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Artiguemy | B2019/120 | |
14/10/2019 | Bureau | Fonds de concours Arné | B2019/119 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | Vente du Verger Conservatoire de Benque-Molère | 2019/118 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | classement des communes touristiques | 2019/117 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | Contrat « Bourg Centre » de Galan | 2019/116 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | Contrat « Bourg Centre » de Lannemezan | 2019/115 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | Signature d’un avenant avec la Région pour prolongation de la délégation de compétence transport scolaire | 2019/114 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | compte personnel de formation | 2019/113 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | reconduction adhésion Initiatives Pyrénées | 2019/112 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | |||
03/09/2019 | Conseil Communautaire | Décision budgétaire modificative n°1 : budget annexe produits grotte et gouffre | 2019/110 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | Décision budgétaire modificative n°1 : budget principal | 2019/109 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | FPIC 2019 – Option pour une répartition à la majorité des 2/3 pour les reversements | 2019/108 | |
03/09/2019 | Conseil Communautaire | FPIC 2019 – Option pour une répartition à la majorité des 2/3 pour les prélèvements | 2019/107 | |
26/08/2019 | Bureau | Tourisme : Fête de la Tourte – Signature d’une convention de partenariat avec la société Védère | B2019/106 | |
26/08/2019 | Bureau | Ressources humaines - Mise à disposition du service administratif et comptable auprès des communes membres - Signature des conventions pour une durée de trois ans renouvelable à compter de 2020 | B2019/105 | |
26/08/2019 | Bureau | Ressources humaines – Adoption du principe et des montants de remboursement des frais de repas et d’hébergement du personnel communautaire | B2019/104 | |
26/08/2019 | Bureau | Ressources humaines – Modification de la grille des emplois | B2019/103 | |
26/08/2019 | Bureau | Attribution du marché public « Mise en sécurité des sites communautaires » | B2019/102 | |
26/08/2019 | Bureau | Eclairage public : Demande de remboursement aux communes du montant de consommation et d’abonnement d’éclairage public payé au titre de l’année 2019 | B2019/101 | |
26/08/2019 | Bureau | Mandat spécial pour déplacement d’un élu communautaire – projet d’implantation de l’unité de valorisation de bois sur Lannemezan | B2019/100 | |
26/08/2019 | Bureau | Electrification rurale : Programme 2016 « Sécurisation en T70 du P6 lotissement » commune d’Uglas - Participation par fonds de concours de la commune d’Uglas | B2019/099 | |
26/08/2019 | Bureau | Electrification rurale : Programme 2018 «Sécurisation en T70 des dipôles 22 et 23 du P5 Coume » commune de Tajan - Participation par fonds de concours de la commune de Tajan | B2019/098 | |
26/08/2019 | Bureau | Eclairage public : Programme 2018 « Extension de l’éclairage en bordure de la RD n°10 » commune de Galez - Participation par fonds de concours de la commune de Galez | B2019/097 | |
26/08/2019 | Bureau | Attribution du marché public « Aménagement d’un sentier d’interprétation sur le site des Tourbières de Clarens – Tranche 2 » | B2019/096 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association Spéléo Rando Club d’Esparros pour 2019 | B2019/095 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association ADIL des Hautes-Pyrénées pour 2019 | B2019/094 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association LICB - Fil d’Ariane pour 2019 | B2019/093 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association Mission Locale des Hautes-Pyrénées pour 2019 | B2019/092 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention au Centre de Loisirs de Lannemezan pour 2019 | B2019/091 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association Alliance Résilience Lannemezan pour 2019 | B2019/090 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association CIDFF des Hautes-Pyrénées pour 2019 | B2019/089 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association Antenne Solidarité Emploi pour 2019 | B2019/088 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association C’Classic pour 2019 | B2019/087 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’association Addict Bike 65 pour 2019 | B2019/086 | |
26/08/2019 | Bureau | Finances - Attribution d’une subvention à l’AAPPMA – Les Pêcheurs du plateau pour 2019 | B2019/085 | |
02/07/2019 | Conseil Communautaire | Adhésion au Syndicat Mixte de l'Adour Amont | 2019/084 | |
02/07/2019 | Conseil Communautaire | Modification des statuts de la CCPL | 2019/083 | |
02/07/2019 | Conseil Communautaire | Signature de deux contrats | 2019/082 | |
02/07/2019 | Conseil Communautaire | Adoption du nouvel organigramme des services | 2019/081 | |
02/07/2019 | Conseil Communautaire | Mise à disposition d'un agent de service polyvalent à la commune de Bourg de Bigorre | 2019/080 | |
02/07/2019 | Conseil Communautaire | Modification de la grille des emplois | 2019/079 | |
02/07/2019 | Conseil Communautaire | Création d'un emploi d'agent de service polyvalent | 2019/078 | |
02/07/2019 | Conseil Communautaire | Avis de principe sur la recomposition du conseil communautaire à compter du renouvellement général des conseils municipaux | 2019/077 | PDF |
18/06/2019 | Bureau | Action zones humides GEMAPI 2018 - remboursement commune de Lannemezan | B2019/075 | |
18/06/2019 | Bureau | Action sensibilisation des scolaires au développement durable : Versement d'une participation à l'association MNE65 sous la forme d'une subvention | B2019/074 | |
18/06/2019 | Bureau | Mandat spécial pour déplacement d'un élu communautaire - programme européen sudoe | B2019/073 | |
18/06/2019 | Bureau | Déménagement du service développement - Signature contrat de location | B2019/072 | |
18/06/2019 | Bureau | Eclairage public - Participation par fonds de concours de la commune de Pinas pour le programme "Extension de l'éclairage public place de l'église, chemin des Naudes et route de Franquevielle" | B2019/071 | |
18/06/2019 | Bureau | Eclairage public - Participation par fonds de concours de la commune de Réjaumont pour le programme "Mise en conformité des armoires de commande" | B2019/070 | |
18/06/2019 | Bureau | Participation par fonds de concours de la commune de Galan pour le programme "Sécurisation en T70 du P6" | B2019/069 | |
18/06/2019 | Bureau | Participation par fonds de concours de la commune de Galan pour le programme "Sécurisation en T150 et T70 du P8" | B2019/068 | |
18/06/2019 | Bureau | Modification du montant du fonds libre à verser au SDE et demande de participation par fonds de concours à la commune de Galan pour le programme "Sécurisation en T70 du P11" | B2019/067 | |
18/06/2019 | Bureau | Urbanisme - Participation par fonds de concours de la commune d'Artiguemy dans le cadre de l'élaboration de sa carte communale | B2019/066 | |
18/06/2019 | Bureau | Participation par fonds de concours des communes de Lagrange, Lannemezan et Montastruc dans le cadre du programme sécuritéé incendie complémentaire 2017 | B2019/065 | |
18/06/2019 | Bureau | Demande de subvention de la fête de la Tourte | B2019/064 | |
18/06/2019 | Bureau | Bourse aux permis 2019 | B2019/063 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Statuts - Report de la compétence eau et assainissement au 1er janvier 2026 | 2019/062 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Voie verte : lancement d'une étude d'opportunité et de faisabilité par le PETR du Pays des Nestes | 2019/061 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Contrat "Bourg Centre" de Capvern | 2019/060 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines - Compte personnel de formation - Modalités et prise en charge | 2019/059 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | GEMAPI - Approbation des statuts du Syndicat de Gestion de la Save et de ses affluents | 2019/058 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Fixation des taux de TEOM 2019 | 2019/057 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Fixation des taux de fiscalité locale 2019 | 2019/056 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe Transports 2019 | 2019/055 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe SPANC 2019 | 2019/054 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe produits Grotte et Gouffre 2019 | 2019/053 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe Office de Tourisme 2019 | 2019/052 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget annexe GEMAPI 2019 | 2019/051 | |
12/04/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du budget primitif 2019 | 2019/050 | |
04/04/2019 | Bureau | SPANC - Acquisition d'un véhicule | B2019/049 | |
04/04/2019 | Bureau | Acquisition de matériels portatifs suite au vol intervenu aux ateliers techniques | B2019/048 | |
04/04/2019 | Bureau | Acquisition de matériels d'interventions techniques suite au vol intervenu aux ateliers techniques | B2019/047 | |
04/04/2019 | Bureau | Acquisition de matériels d'espaces verts suite au vol intervenu aux ateliers techniques | B2019/046 | |
04/04/2019 | Bureau | Sécurité incendie - Programme complémentaire de travaux 2017 - Modification opération | B2019/045-1 | |
04/04/2019 | Bureau | Natura 2000 - Demande de subvention à l'Etat pour l'animation du site des Tourbières de Clarens d'avril 2019 à mars 2020 | B2019/045 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Mise en sécurité et aux normes du patrimoine communautaire - Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du FAR 2019 | 2019/044 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Mise en sécurité et aux normes du patrimoine communautaire - Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la DETR 2019 | 2019/043 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Etude pour caractériser le volume de bois de hêtre disponible sur la chaîne pyrénéenne - Demande de subvention à la Région Occitanie | 2019/042 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Adoption des statuts du PETR suite au transfert de compétence GEMAPI sur le bassin versant Neste | 2019/041 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Budget principal - Ouverture par anticipation des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2019 | 2019/040 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Projet applications spatiales E-Forêt - Avenant à la convention passée avec la CCNB | 2019/039 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Développement durable - Signature d'une convention cadre avec l'association Maison de la Nature et de l'Environnement 65 | 2019/038 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Régie de l'office de tourisme - création d'un point de vente sur l'office de tourisme de Lannemezan | 2019/037 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Arrêt du projet de la carte communale de Gourgue | 2019/036 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Mission de suivi et d'animation de l'OPAH - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée | 2019/035 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Mission de suivi et d'animation de l'OPAH - Attribution du marché public | 2019/034 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Constitution d'un comité de pilotage et d'un comité technique pour l'étude de faisabilité d'un centre aquatique intercommunal | 2019/033 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Débat des orientations budgétaires 2019 | 2019/032 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2018 du budget annexe Transports | 2019/031 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2018 du budget annexe Produits grotte et gouffre | 2019/030 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2018 du budget annexe Office de tourisme | 2019/029 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2018 du budget annexe SPANC | 2019/028 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Affectation des résultats 2018 du budget principal | 2019/027 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe transport | 2019/026 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe produits grotte et gouffre | 2019/025 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe office de tourisme | 2019/024 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2018 du budget annexe SPANC | 2019/023 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte administratif 2018 du budget principal | 2019/022 | 2019-022 Compte administratif 2018 budget principal |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe transport | 2019/021 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe office de tourisme | 2019/020 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe SPANC | 2019/019 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2018 du budget annexe produits grotte et gouffre | 2019/018 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal | 2019/017 | |
21/03/2019 | Conseil Communautaire | Motion communautaire - défense des valeurs de la République | 2019/016 | |
11/03/2019 | Bureau | Électrification rurale - Programme 2017 "Sécurisation (P10 Mouras)" commune de Galan - Participation financière de la commune de Galan | B2019/015 | |
11/03/2019 | Bureau | Électrification rurale - Programme 2017 "Extension" commune de Montastruc - Participation de la commune de Montastruc | B2019/014 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines - Mise à disposition du service administratif des communes auprès de la CCPL pour l'année 2019 | 2019/013 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mise à disposition du service administratif et comptable auprès des communes membres pour l’année 2019 | 2019/012 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Pérennisation de deux emplois | 2019/011 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Motion contre la fermeture d’écoles et de classes du territoire | 2019/010 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent administratif auprès de la commune de Lannemezan | 2019/009-1 (annule et remplace la délibération n°2019-009) | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent technique auprès du Syndicat d’eau Hountagnère pour l’année 2019 | 2019/008 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès de la commune de Bettes | 2019/007-1 (annule et remplace la délibération n°2019-007) | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès de la commune de Lies | 2019/006 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service comptable auprès du GVA des Baronnies | 2019/005-1 (annule et remplace la délibération n°2019-005) | |
25/01/2018 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du Syndicat de la Basse Montagne des Baronnies | 2019/004 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du SIVU de l’Ayguette | 2019/003 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Création de deux emplois et modification du tableau des effectifs | 2019/002 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Dépôt d’une candidature à l’appel à projets FISAC 2018 | 2019/001 | |
11/03/2019 | Bureau | Électrification rurale - Programme 2017 "Extension" commune de Montastruc - Participation de la commune de Montastruc | B2019/014 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines - Mise à disposition du service administratif des communes auprès de la CCPL pour l'année 2019 | 2019/013 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mise à disposition du service administratif et comptable auprès des communes membres pour l’année 2019 | 2019/012 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Pérennisation de deux emplois | 2019/011 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Motion contre la fermeture d’écoles et de classes du territoire | 2019/010 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent administratif auprès de la commune de Lannemezan | 2019/009-1 (annule et remplace la délibération n°2019-009) | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent technique auprès du Syndicat d’eau Hountagnère pour l’année 2019 | 2019/008 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès de la commune de Bettes | ||
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès de la commune de Lies | 2019/006 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service comptable auprès du GVA des Baronnies | 2019/005-1 (annule et remplace la délibération n°2019-005) | |
25/01/2018 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du Syndicat de la Basse Montagne des Baronnies | 2019/004 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du SIVU de l’Ayguette | 2019/003 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Création de deux emplois et modification du tableau des effectifs | 2019/002 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Dépôt d’une candidature à l’appel à projets FISAC 2018 | 2019/001 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du SIVU de l’Ayguette | 2019/003 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Création de deux emplois et modification du tableau des effectifs | 2019/002 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Dépôt d’une candidature à l’appel à projets FISAC 2018 | 2019/001 | |
11/03/2019 | Bureau | Électrification rurale - Programme 2017 "Extension" commune de Montastruc - Participation de la commune de Montastruc | B2019/014 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines - Mise à disposition du service administratif des communes auprès de la CCPL pour l'année 2019 | 2019/013 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mise à disposition du service administratif et comptable auprès des communes membres pour l’année 2019 | 2019/012 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Pérennisation de deux emplois | 2019/011 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Motion contre la fermeture d’écoles et de classes du territoire | ||
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent administratif auprès de la commune de Lannemezan | 2019/009-1 (annule et remplace la délibération n°2019-009) | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent technique auprès du Syndicat d’eau Hountagnère pour l’année 2019 | 2019/008 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès de la commune de Bettes | ||
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès de la commune de Lies | 2019/006 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service comptable auprès du GVA des Baronnies | 2019/005-1 (annule et remplace la délibération n°2019-005) | |
25/01/2018 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du Syndicat de la Basse Montagne des Baronnies | 2019/004 | |
25/01/2019 | Conseil Communautaire | Ressources humaines – Mutualisation : signature d’une convention de mise à disposition du service de secrétariat comptable auprès du SIVU de l’Ayguette | 2019/003 |
2018
Date | Instance | Objet | N° de la délibération | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Signature d’un devis pour étude de faisabilité pour la construction d’une ferme aquaponique au CM10 | 2018/271 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Aides à l’immobilier d’entreprise – dossier Mecamont | 2018/270 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces de Lannemezan – Avis à donner | 2018/269 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Autorisation de signature de devis – photocopieur locaux administratifs de La Barthe de Neste | 2018/268 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Demande de subventions – Tranche 2 tourbières de Clarens | 2018/267 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Bassin versant de la Neste : Transfert compétence GEMAPI au PETR du Pays des Nestes | 2018/266 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Adhésion au Syndicat de Gestion de la Save et de ses affluents | 2018/265 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Adhésion au Syndicat Mixte des trois vallées | 2018/264 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Adhésion au Syndicat d’aménagement de la Baïse et affluents | 2018/263 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Adhésion au Syndicat Mixte du bassin versant de l’Arros | 2018/262 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Modification des statuts de la CCPL | 2018/261 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Action sociale – Signature des conventions de gestion pour l’exercice des activités extrascolaires | 2018/260 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Action sociale – Pacte Territorial d’Insertion | 2018/259 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire – Convention de mutualisation avec le Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse Baronnies (SMPLVNBB) | 2018/258 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire – Conventions de mutualisation avec le PETR du Pays des Nestes | 2018/257 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire – Reconduction contrat de travail à durée déterminée | 2018/256 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire – Mise en place d’une Prestation « Allocation aux parents d’enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans » | 2018/255 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire – Adoption du nouvel organigramme des services | 2018/254 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire – Journée de solidarité | 2018/253 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire - Adoption du Règlement intérieur | 2018/252 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire - Mise en place du RIFSEEP à compter du 1er janvier 2019 | 2018/251 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Attribution d’une subvention à l’association Le Fil d’Ariane pour l’année 2018 | 2018/250 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Attribution du marché public « Centre aquatique intercommunal – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude de faisabilité et d’opportunité » | 2018/249 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Habitat - OPAH : Elargissement du périmètre de l’opération et signature des conventions partenariales | 2018/248 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide : Tarifs des entrées 2019 | 2018/247 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Décision modificative n°3 du budget principal | 2018/246 | |
13/12/2018 | Conseil Communautaire | Désignation d’un représentant suppléant au PETR du Pays des Nestes | 2018/245 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Arrodets pour le financement de travaux sur voirie communale | B2018/244 | |
30/11/2018 | Bureau | Gouffre d’Esparros – Signature d’un devis | B2018/243 | |
30/11/2018 | Bureau | Actions d’éducation à l’environnement et au développement durable à destination des écoles du territoire – Année scolaire 2018-2019 | B2018/242 | |
30/11/2018 | Bureau | Sécurité incendie – Participation par fonds de concours de la commune de Mauvezin | B2018/241 | |
30/11/2018 | Bureau | Sécurité incendie – Participation par fonds de concours de la commune de Bonnemazon | B2018/240 | |
30/11/2018 | Bureau | Marché public – Attribution du marché « Service de transport des personnes âgées – Année 2019 » | B2018/239 | |
30/11/2018 | Bureau | Urbanisme – Carte communale de Houeydets : Fonds de concours par la commune de Houeydets | B2018/238 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Uglas pour le financement de travaux sur voirie communale | B2018/237 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tajan pour le financement de travaux sur voirie communale | B2018/236 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sentous pour le financement de travaux d'installation du chauffage à la salle des fêtes | B2018/235 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sabarros pour le financement de travaux sur voirie communale | B2018/234 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Réjaumont pour le financement de travaux de réalisation des allées en enrobé à chaud du cimetière | B2018/233 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pinas pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale | B2018/232 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Péré pour le financement de travaux de busage du fossé "Chemin latéral" et réfection de voirie "chemin du lieu-dit Poutx" | B2018/231 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Mauvezin pour le financement de travaux de rénovation du logement communal et d'aménagement de sécurité de l'école | B2018/230 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Libaros pour le financement de travaux sur voirie communale | B2018/229 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Laborde pour le financement de travaux sur bâtiments publics communaux et patrimoine communal | B2018/228 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Gourgue pour le financement de travaux sur bâtiments publics communaux et patrimoine communal | B2018/227 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Gazave pour le financement de travaux de réfection du mur du parking du cimetière | B2018/226 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Galan pour le financement de travaux sur voirie communale | B2018/225 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Escala pour le financement de travaux sur bâtiment public communal | B2018/224 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chelle-Spou pour le financement de travaux de rénovation de l'église et du logement communal | B2018/223 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Capvern pour le financement de travaux d'étanchéité du parvis communal | B2018/222 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Campistrous pour le financement de travaux sur voirie communale | B2018/221 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Benque-Molère pour le financement de travaux de réfection et sécurisation de la voirie communale | B2018/220 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bazus-Neste pour le financement de travaux sur bâtiments communaux | B2018/219 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Batsère pour le financement de travaux de réfection de la voirie communale | B2018/218 | |
30/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Artiguemy pour le financement de travaux de mise en accessibilité du cimetière | B2018/217 | |
09/11/2018 | Bureau | Lancement marché public OPAH - mission suivi animation | B2018/216 | |
09/11/2018 | Bureau | Signature de devis - gouffre d'Esparros | B2018/215 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tilhouse pour le financement de travaux de réparation du mur de clôture de la mairie | B2018/214 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Arroman pour le financement de travaux sur bâtiments publics communaux et patrimoine communal | B2018/213 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Montastruc pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale | B2018/212 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la communes de Lutilhous pour le financement de travaux de voirie communale pour l'année 2018 | B2018/211 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lagrange pour le financement de travaux de réfection et optimisation des bâtiments publics communaux | B2018/210 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Izaux pour le financement de travaux d'aménagement de la salle des fêtes | B2018/209 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fréchendets pour le financement de travaux d'isolation au logement communal et à la mairie | B2018/208 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Esparros pour le financement de l'opération "Rénovation et équipement sur bâtiments communaux" | B2018/207 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Esconnets pour le financement de travaux d’agrandissement place de la mairie et chemin du Carey | B2018/206 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Clarens pour le financement de travaux de réalisation d'un parking (place centrale du village) | B2018/205 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bourg de Bigorre pour le financement de travaux de voirie communale pour l'année 2018 | B2018/204 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Tournous-Devant pour le financement de travaux de voirie communale pour l'année 2018 | B2018/203 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Recurt pour le financement de travaux de modernisation de voirie | B2018/202 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sarlabous pour le financement de travaux sur bâtiments publics communaux et patrimoine communal | B2018/201 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Montoussé pour le financement de travaux de voirie communale pour l'année 2018 | B2018/200 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lortet pour le financement de travaux sur bâtiments communaux | B2018/199 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lomné pour le financement de travaux de réfection de la voirie communale suite aux intempéries | B2018/198 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Lannemezan pour le financement de travaux de réfection générale du revêtement de la rue Montaigne | B2018/197 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Houeydets pour le financement de travaux de rénovation thermique et réaménagement de deux logements au-dessus de la mairie | B2018/196 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Galez pour le financement de travaux 2018 de sécurisation et mise en sécurité des voiries communales | B2018/195 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Espèche pour le financement de travaux sur bâtiment communal | B2018/194 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Escots pour le financement des travaux de reconstruction du mur de soutènement nord du cimetière et de l'église | B2018/193 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Castillon pour le financement de travaux de réfection de la voirie et des berges de Luz | B2018/192 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Castelbajac pour le financement de travaux de rénovation de la voirie communale | B2018/191 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bulan pour le financement de travaux de réhabilitation de l'ancien presbytère | B2018/190 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonrepos pour le financement de travaux de voirie communale pour l'année 2018 | B2018/189 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonnemazon pour le financement de travaux de drainage du logement communal | B2018/188 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Labastide pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale | B2018/187 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Barthe-de-Neste pour le financement de l'opération "Ravalement des enduits des façades sud de l'école" | B2018/186 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Avezac-Prat-Lahitte pour le financement de travaux de voirie communale pour l'année 2018 | B2018/185 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Asque pour le financement de travaux de voirie commune pour l'année 2018 | B2018/184 | |
09/11/2018 | Bureau | Finances - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Arné pour le financement de travaux de voirie communale pour l'année 2018 | B2018/183 | |
09/11/2018 | Bureau | Assistance à maîtrise d'ouvrage pour étudier l'opportunité et la programmation d'un centre aquatique intercommunal - Demande de subvention auprès du département | B2018/182 | |
09/11/2018 | Bureau | Assistance à maîtrise d'ouvrage pour étudier l'opportunité et la programmation d'un centre aquatique intercommunal - Demande de subvention auprès de la Région | B2018/181 | |
09/11/2018 | Bureau | Urbanisme - Edition et diffusion d'une lettre d'information et Mission de concertation dans le cadre de l'élaboration du PLU Intercommunal de l'ex-Communauté de Communes Nestes Baronnies | B2018/180 | |
09/11/2018 | Bureau | Tourisme - Acquisition d'un logiciel pour la gestion de la Taxe de séjour | B2018/179 | |
09/11/2018 | Bureau | Programme d'aménagement zone d'activité touristique - commune de Lannemezan | B2018/178 | |
09/11/2018 | Bureau | Programme "Face-Sécurisation 2018" commune de Tajan - Validation du programme | B2018/177 | |
09/11/2018 | Bureau | Programme "FACE-Sécurisation 2018" commune d'Uglas - Validation du programme | B2018/176 | |
09/11/2018 | Bureau | Programme "Rénovation de l'éclairage public" commune de Libaros - Validation du programme | B2018/175 | |
09/11/2018 | Bureau | TEPCV Tranche 2 - Programme de rénovation de l'éclairage public sur la commune de Sentous | B2018/174 | |
09/11/2018 | Bureau | TEPCV Tranche 2 - Programme de rénovation de l'éclairage public sur la commune de Tajan | B2018/173 | |
09/11/2018 | Bureau | TEPCV Tranche 2 - Programme de rénovation de l'éclairage public sur la commune de Lagrange | B2018/172 | |
09/11/2018 | Bureau | TEPCV Tranche 2 - Programmation de l'action "Rénovation de l'éclairage public" dans le cadre de l'avenant à la convention particulière d'appui financier | B2018/171 | |
09/11/2018 | Bureau | Attribution du marché "Ruisseau la Torte à La Barthe-de-Neste - Travaux de suppressions et de modifications d'ouvrages" | B2018/170 | |
09/11/2018 | Bureau | Attribution du marché "Acquisition de données cartographiques avec informations associées (Bois d'Occitanie)" | B2018/169 | |
09/11/2018 | Bureau | Attribution du marché "Aménagement d'un sentier d'interprétation sur le site des Tourbières de Clarens" | B2018/168 | |
09/11/2018 | Bureau | Travaux de restauration hydraulique sur le ruisseau "La Torte" - demande de subvention | B2018/167 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Budget principal : Décision modificative du budget n°2 | 2018/166 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | Urbanisme – Engagement d’une procédure de mise en compatibilité avec le projet d’intérêt général du SMTD 65 de pose de panneaux photovoltaïques | 2018/165 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | Assistance à maîtrise d’ouvrage pour étudier l’opportunité et la programmation d’un centre aquatique intercommunal – Demande de subvention FNADT | 2018/164 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Cession de deux chapiteaux | 2018/163 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | Définition des intérêts communautaires : Action sociale d’intérêt communautaire – Activités extrascolaires | 2018/162 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | Modification des statuts de la CCPL – compétences facultatives | 2018/161 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | GEMAPI – Vote du produit de la taxe pour l’année 2019 | 2018/160 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | GEMAPI - Désignation de 5 délégués à la commission du bassin versant Neste | 2018/159 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | Ressources humaines - Autorisation de travail à temps partiel | 2018/158 | |
26/09/2018 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines – Reconduction d’un contrat de travail à durée déterminée | 2018/157 | |
17/09/2018 | Bureau | OPAH – Demande de subvention au Département et à l’ANAH pour le suivi-animation 2018 de l’opération | B2018/156 | |
17/09/2018 | Bureau | Rénovation du bâtiment d’accueil du Gouffre d’Esparros – Demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR | B2018/155 | |
17/09/2018 | Bureau | Dossier SUDOE – Mission de contrôle de 1er niveau : choix du prestataire | B2018/154 | |
17/09/2018 | Bureau | MOUS des Gens du voyage – Participation de la CCPL | B2018/153 | |
17/09/2018 | Bureau | Sécurité incendie : Remplacement d’un poteau incendie à Montastruc | B2018/152 | |
17/09/2018 | Bureau | GEMAPI - Mandat au PETR du Pays des Nestes pour déposer un dossier DIG et l’autorisation environnementale | B2018/151 | |
17/09/2018 | Bureau | Programme extension éclairage public commune de Galez – Validation du programme | B2018/150 | |
17/09/2018 | Bureau | Eclairage public – Participation de la commune de Lannemezan au financement des travaux de modernisation des réseaux et équipements (facture n°8) | B2018/149 | |
17/09/2018 | Bureau | Eclairage public - Programme 2017 « Remplacement de 26 lampes – Programme d’éclairage public dans le cadre du TEPcv » commune de Réjaumont - Participation de la commune de Réjaumont | B2018/148 | |
17/09/2018 | Bureau | Eclairage public - Programme 2017 « Remplacement de 11 lampes – Programme d’éclairage public dans le cadre du TEPcv » commune de Libaros - Participation de la commune de Libaros | B2018/147 | |
10/08/2018 | Conseil Communautaire | Urbanisme – Arrêt de la carte communale d’Artiguemy | 2018/146 | |
10/08/2018 | Conseil Communautaire | Indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Public de Lannemezan | 2018/145 | |
10/08/2018 | Conseil Communautaire | Modification de la composition du capital social de la SPL AREC Occitanie | 2018/144 | |
10/08/2018 | Conseil Communautaire | Modification de la grille des emplois | 2018/143 | |
10/08/2018 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire - Expérimentation de la médiation préalable | 2018/142 | |
10/08/2018 | Conseil Communautaire | Réforme Taxe de Séjour Etablissements non classés - Proposition applicable au 1er janvier 2019 | 2018/141 | |
10/08/2018 | Conseil Communautaire | FPIC 2018 – Option pour une répartition à la majorité des 2/3 pour les reversements | 2018/140 | |
10/08/2018 | Conseil Communautaire | FPIC 2018 – Option pour une répartition à la majorité des 2/3 pour les prélèvements | 2018/139 | |
01/08/2018 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Montastruc (pour le fonctionnement de la garderie) pour l’année 2018 | B2018/138 | |
01/08/2018 | Bureau | Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Galan (pour le fonctionnement de la garderie) pour l’année 2018 | B2018/137 | |
01/08/2018 | Bureau | Electrification rurale - Programme 2017 « Extension » commune de Campistrous - Participation de la commune de Campistrous | B2018/136 | |
01/08/2018 | Bureau | Electrification rurale - Programme 2017 « Extension » commune de Houeydets - Participation de la commune de Houeydets | B2018/135 | |
01/08/2018 | Bureau | Programme « FACE – Sécurisation 2017 » commune de Galan – Validation du programme | B2018/134 | |
03/07/2018 | Bureau | GEMAPI : décharge sauvage sur l’Arros (commune d’Espèche) | B2018/133 | |
03/07/2018 | Bureau | GEMAPI : étude hydraulique sur la Torte | B2018/132 | |
03/07/2018 | Bureau | GEMAPI : Programme de travaux 2018 | B2018/131 | |
03/07/2018 | Bureau | GEMAPI : Programme de travaux 2017 | B2018/130 | |
03/07/2018 | Bureau | Habitat – OPAH : Signature de l’avenant n°2 avec le bureau d’études ALTAIR | B2018/129 | |
03/07/2018 | Bureau | TEPcv Tranche 2 – Eclairage public : Programmation des travaux de modernisation des réseaux et des équipements d’éclairage public de la commune de Lannemezan | B2018/128 | |
03/07/2018 | Bureau | Développement - Centre aquatique intercommunal : lancement d’une étude d’opportunité et de faisabilité | B2018/127 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention à la Mission Locale des Hautes-Pyrénées pour 2018 | B2018/126 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association Vélo Club de Lannemezan pour 2018 | B2018/125 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’AAPPMA – Les Pêcheurs du plateau pour 2018 | B2018/124 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention au CIDFF des Hautes-Pyrénées pour l’année 2018 | B2018/123 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention au Centre de Loisirs de Lannemezan pour l’année 2018 | B2018/122 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’Association Musicale Capvernoise pour l’année 2018 | B2018/121 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association C’CLASSIC pour l’année 2018 | B2018/120 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association Antenne Solidarité Emploi pour l’année 2018 | B2018/119 | |
03/07/2018 | Bureau | Attribution d’une subvention à l’association Alliance Résilience Lannemezan pour l’année 2018 | B2018/118 | |
03/07/2018 | Bureau | Électrification rurale - Programme 2016 « Sécurisation » commune de Campistrous - Participation par fonds de concours de la commune de Campistrous | B2018/117 | |
03/07/2018 | Bureau | Electrification rurale - Programme 2016 « Renforcement » commune de Campistrous - Participation par fonds de concours de la commune de Campistrous | B2018/116 | |
03/07/2018 | Bureau | Programme d’éclairage public 2018 commune de Castelbajac – Validation du programme | B2018/115 | |
03/07/2018 | Bureau | Programme d’éclairage public 2018 commune d’Uglas – Validation du programme | B2018/114 | |
03/07/2018 | Bureau | Programme « FACE – Sécurisation 2017 » commune de Galan – Validation du programme | B2018/113 | |
03/07/2018 | Bureau | Programme « FACE – Sécurisation 2017 » commune de Galan – Validation du programme | B2018/112 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Création d’un service commun informatique | 2018/111 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Régie de recettes du gîte et du camping des Baronnies – Modification de la délibération n°2017/16 créant la régie | 2018/110 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Soutien à un projet de développement économique : Dossier de subvention région présenté par la commune de Galan pour un commerce de proximité | 2018/109 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Ressources humaines - Elections professionnelles : Composition du CT et du CHSCT | 2018/108 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Schéma des services à la Population – Convention territoriale | 2018/107 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Urbanisme – Carte communale de Houeydets : Fonds de concours par la commune de Houeydets | 2018/106 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Urbanisme – Arrêt de la carte communale de Houeydets | 2018/105 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines – Ouverture d’un poste d’animateur numérique | 2018/104 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Economie - Appel à projet « friches industrielles » | 2018/103 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Economie - Signature d’une convention d’occupation d’atelier relais avec l’entreprise Milc | 2018/102 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Désignation de nouveaux membres pour des commissions thématiques | 2018/101 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Demandes de subventions des associations - Mise en place d’un règlement d’intervention | 2018/100 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | SPANC : Programmation 2018-2026 des contrôles de bon fonctionnement | 2018/099 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | SPANC : Définition d’un règlement de service | 2018/098 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Environnement - Demandes de subvention : zones humides du Plateau de Lannemezan | 2018/097 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Attribution du marché public « MARPA de Bourg de Bigorre – Aménagement d’un logement T2 en 2 logements individuels T1» | 2018/096 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Attribution du marché public « Aménagement d’espaces de rangement à l’étage des bureaux de la Barthe de Neste » | 2018/095 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Attribution du marché public « Travaux de réaménagement du bâtiment d’accueil du Gouffre d’Esparros » | 2018/094 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Attribution du marché public « Acquisition d’un camion benne » | 2018/093 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Attribution du marché public « Acquisition d’une tondeuse débroussailleuse » | 2018/092 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Attribution du marché public « Location et maintenance de deux photocopieurs » | 2018/091 | |
14/06/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Budget principal : Décision modificative du budget n°1 | 2018/090 | |
01/06/2018 | Bureau | Participation de la commune de Lannemezan au financement de 2 poteaux incendie | B2018/089 | |
01/06/2018 | Bureau | Eclairage public – Participation de la commune de Lannemezan au financement des travaux de modernisation des réseaux et équipements (factures n°5, 6 et 7) | B2018/088 | |
01/06/2018 | Bureau | Programme 2015 « Renforcement éclairage mairie » commune de Castelbajac – Modification du montant des fonds libres à verser au SDE et Participation par fonds de concours de la commune de Castelbajac | B2018/087 | |
01/06/2018 | Bureau | Programme 2017 « Remplacement de 3 lanternes » commune de Tournous-Devant – Modification du montant des fonds libres à verser au SDE et Participation par fonds de concours de la commune de Tournous-Devant | B2018/086 | |
01/06/2018 | Bureau | Programme 2016 « Remplacement de 42 lanternes » commune d’Arné dans le cadre de TEPcv - Participation par fonds de concours de la commune d’Arné | B2018/085 | |
01/06/2018 | Bureau | Programme 2017 « Eclairage chemin du Cos » commune d’Arné – Participation par fonds de concours de la commune d’Arné | B2018/084 | |
01/06/2018 | Bureau | Programme « Renforcement 2018 » commune de Galan – Validation du programme | B2018/083 | |
01/06/2018 | Bureau | Programme « FACE - Sécurisation 2017 » commune de Galan – Validation du programme | B2018/082 | |
01/06/2018 | Bureau | Programme « Extension 2017 » commune de Houeydets – Validation du programme | B2018/081 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Opération « Bourse au permis » 2018 | 2018/080 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption des taux de TEOM 2018 | 2018/079 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption des taux de fiscalité locale 2018 | 2018/078 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe Transports 2018 | 2018/077 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe Produits Grotte et Gouffre 2018 | 2018/076 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe Office de Tourisme 2018 | 2018/075 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget annexe SPANC 2018 | 2018/074 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Finances – Adoption du budget principal 2018 | 2018/073 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise – Dossier Tiers-lieux de Lannemezan | 2018/072 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise – Dossier Tiers-lieux de Lannemezan | 2018/071 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Habitat – Poursuite et extension de l’OPAH | 2018/070 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Adoption de la grille des emplois | 2018/069 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Certificats d’Economie d’Energie – Choix de l’obligé | 2018/068 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Natura 2000 - Demande de subventions pour l’animation du site des Tourbières de Clarens pour la période d’avril 2018 à mars 2019 | 2018/067 | |
13/04/2018 | Conseil Communautaire | Avis dans le cadre du projet Biogénie | 2018/066 | |
30/03/2018 | Bureau | Rénovation du bâtiment d’accueil du Gouffre d’Esparros – Demande de subventions | B2018/065 | |
30/03/2018 | Bureau | Aménagement des locaux administratifs de la CCPL à la Barthe de Neste – Demande de subvention à l’Etat dans le cadre de la DETR | B2018/064 | |
30/03/2018 | Bureau | Dispositifs CEE - Programmation | B2018/063 | |
30/03/2018 | Bureau | Eclairage public – Participation par fonds de concours de la commune de Galez pour un programme 2016 d’éclairage public | B2018/062 | |
30/03/2018 | Bureau | GEMAPI : Programme de travaux 2018 | B2018/061 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | GEMAPI : Programme de travaux 2017 | 2018/060 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | GEMAPI : Exercice de la compétence | 2018/059 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances – GEMAPI : Création d’un budget annexe « GEMAPI » | 2018/058 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Office de Tourisme - Désignation des membres du conseil d’exploitation | 2018/057 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Droit de préemption urbain – Délégation aux communes | 2018/056-1 (annule et remplace la délibération n°2018/056) | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Droit de préemption urbain – Délégation aux communes | 2018/056 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise : Dossier MECAMONT HYDRO – Signature d’une convention de cofinancement avec la Région Occitanie | 2018/055 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise : Dossier MECAMONT HYDRO | 2018/054 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise : Dossier SASU Fromagerie du Plateau – Validation du plan de financement | 2018/053 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise : Dossier SASU Fromagerie du Plateau | 2018/052 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise : Dossier PSI – Signature d’une convention de cofinancement avec la Région Occitanie | 2018/051 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise : Dossier PSI | 2018/050 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Aide à l’immobilier d’entreprise – Adoption d’un règlement d’intervention cadre | 2018/049 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Adhésion à l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) | 2018/048 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines – Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (en application de l’article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984) | 2018/047 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Débat d’Orientations Budgétaires 2018 | 2018/046 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe Transports : Affectation des résultats 2017 | 2018/045 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe Produits Grotte et Gouffre : Affectation des résultats 2017 | 2018/044 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe Office de Tourisme : Affectation des résultats 2017 | 2018/043 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe SPANC : Affectation des résultats 2017 | 2018/042 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Budget principal : Affectation des résultats 2017 | 2018/041 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte Administratif 2017 du budget annexe Eau potable | 2018/040 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte Administratif 2017 du budget annexe Transports | 2018/039 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte Administratif 2017 du budget annexe Produits Grotte et Gouffre | 2018/038 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte Administratif 2017 du budget annexe Office de Tourisme | 2018/037 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte Administratif 2017 du budget annexe SPANC | 2018/036 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte Administratif 2017 du budget principal | 2018/035 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe Eau potable | 2018/034 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe Transports | 2018/033 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe Produits Grotte et Gouffre | 2018/032 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe Office de Tourisme | 2018/031 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2017 du budget annexe SPANC | 2018/030 | |
26/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2017 du budget principal | 2018/029 | |
05/03/2018 | Bureau | Sécurité incendie – Demande de subventions au Département et à l’Etat pour le programme 2018 | B2018/028 | |
05/03/2018 | Bureau | Électrification rurale - Participation par fonds de concours de la commune de Tajan pour le programme de sécurisation 2016 | B2018/027 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Modification des statuts de l’office de tourisme | 2018/026 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mise à disposition d’un agent avec la commune de GALAN | 2018/025 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mise à disposition d’un agent avec le Syndicat AEP HOUNTAGNERE | 2018/024 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Conseil en énergie partagée | 2018/023 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Vote d’une motion – défense des écoles rurales | 2018/022 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Versement anticipé de la subvention d’équilibre au budget annexe « office du tourisme » par le budget principal | 2018/021 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Budget principal - Ouverture par anticipation des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif | 2018/020 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Création d’un emploi d’adjoint du patrimoine | 2018/019 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Création d’un emploi d’adjoint technique | 2018/018 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mutualisation du service entretien courant avec la commune de GAZAVE | 2018/017 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mutualisation du service de secrétariat avec la commune de Libaros | 2018/016 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de LORTET | 2018/015 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de SAINT-ARROMAN | 2018/014 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de MAZOUAU | 2018/013 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de GAZAVE | 2018/012 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de BAZUS NESTE | 2018/011 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Vote d’un produit pour la taxe GEMAPI | 2018/010 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Modification des Statuts de la SPL ARPE | 2018/009 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Action de sensibilisation des scolaires au développement durable - programme 2018 | 2018/008 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Définition d’intérêt communautaire – construction d’un nouveau complexe aquatique | 2018/007 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Avis dans le cadre du schéma d’accessibilité des services à la population | 2018/006 | |
15/02/2018 | Conseil Communautaire | Plateforme territoriale de rénovation énergétique de l’habitat privé (PTRE) | 2018/005 | |
06/02/2018 | Bureau | Travaux d’aménagement des bureaux communautaires à la Barthe de Neste | B2018/004 | |
06/02/2018 | Bureau | Attribution marché – réalisation site internet | B2018/003 | |
06/02/2018 | Bureau | Subvention DETR 2018 - MARPA | B2018/002 | |
06/02/2018 | Bureau | Subvention FAR 2018 - MARPA | B2018/001 |
2017
Date | Instance | Objet | N° de la délibération | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
19/12/2017 | Bureau | Demande de subvention au SDE pour le financement de l'achat de véhicules électriques | B2017/238 | |
19/12/2017 | Bureau | Valorisation des certificats d'économie d'énergie | B2017/237 | |
19/12/2017 | Bureau | Signature d'une convention de maintenance des bornes de recharge de véhicules électriques avec le SDE 65 | B2017/236 | |
19/12/2017 | Bureau | Attribution du marché public "Transport à la demande" | B2017/235 | |
19/12/2017 | Bureau | Attribution du marché public "mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à caractère administratif, financier et technique pour une opération de réalisation d'un sentier d'interprétation sur le site Natura 2000 de la Tourbière de Clarens" | B2017/234 | |
19/12/2017 | Bureau | Attribution du marché "rénovation énergétique du Moulin des Baronnies" | B2017/233 | |
19/12/2017 | Bureau | Attribution du marché de Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage 2018/2020 | B2017/232 | |
19/12/2017 | Bureau | Eclairage public - Participation de la commune de Lannemezan au financement des travaux de modernisation des réseaux et équipements | B2017/231 | |
19/12/2017 | Bureau | Participation par fonds de concours de la commune de Bonrepos pour le programme 2019 "extension du réseau d'éclairage public" | B2017/230 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Commission accessibilité | 2017/229 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Tourisme - Fixation des tarifs de classement des meublés | 2017/228 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Office de Tourisme - Projet E-Tourisme | 2017/227 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Procès-verbal de mise à disposition des zones d'activité avec la commune de Lannemezan | 2017/226 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Elaboration et poursuite des Cartes communales engagées | 2017/225 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Débat sur le PADD du plan local d'urbanisme intercommunal "Neste Baronnies" | 2017/224 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire - Création d'un emploi d'adjoint administratif au 1er janvier 2018 | 2017/223 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire - Création d'un emploi permanent de technicien informatique au 1er Janvier 2018 | 2017/222 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire - Reconduction de trois contrats de travail | 2017/221-1 (annule et remplace la délibération n°2017/221) | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire - Reconduction de trois contrats de travail | 2017/221 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Congés annuels | 2017/220 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Autorisations d'absence | 2017/219 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Protection sociale des agents | 2017/218 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Extension de l'adhésion au CNAS à l'ensemble du personnel | 2017/217 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Adoption des ratios d'avancement de grade | 2017/216 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Mise en place du Compte Epargne Temps | 2017/215 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Adoption de l'organigramme des services | 2017/214 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Programme TEPcv - Achat de deux véhicules électriques | 2017/213 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Acceptation d'une quittance subrogative pour un sinistre | 2017/212 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Participation à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrat de station classée de Capvern | 2017/211 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Dissolution et liquidation comptable du budget annexe d'eau potable | 2017/210 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier Public | 2017/209 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Budget annexe Transport - Décision modificative n°1 | 2017/208 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Budget annexe Transport - Affectation de l'emprunt contracté auprès du Crédit Agricole pour l'acquisition d'un bus scolaire | 2017/207 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Budget annexe Eau potable - Décision modificative n°1 | 2017/206 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Budget annexe Produits Grotte et Gouffre - Décision modificative n°1 | 2017/205 | |
04/12/2017 | Conseil Communautaire | Budget principal - Décision modificative n°1 | 2017/204 | |
16/11/2017 | Bureau | Demande de subvention pour l'implantation de chaudières bois | B2017/203 | |
16/11/2017 | Bureau | Demande de subvention pour la rénovation énergétique des bâtiments intercommunaux au Moulin des Baronnies | B2017/202 | |
16/11/2017 | Bureau | Programme "Extension 2017" commune de Campistrous | B2017/201 | |
16/11/2017 | Bureau | Action sensibilisation des scolaires au développement durable : Versement d'une participation à l'association MNE65 sous la forme d'une subvention | B2017/200 | |
16/11/2017 | Bureau | Marché Public - Lancement du marché public "Service de transport de personnes âgées" | B2017/199 | |
16/11/2017 | Bureau | Marché Public - Lancement du marché public "Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage" | B2017/198 | |
20/10/2017 | Bureau | Action TEPcv - Réalisation d'un sentier pédagogique sur le site des tourbières de Clarens | B2017/197 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme TEPCV CCPL - projet CEPS | B2017/196 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme TEPCV ex-CCB - Action CCB 10 | B2017/195 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme TEPCV ex-CCB - Action CCB 7 | B2017/194 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme TEPCV ex-CCB - Action CCB 5 | B2017/193 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme TEPCV ex CCB - Action CCB 4 et avenant CCPL du 20 Mars 2017 | B2017/192 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme TEPCV ex-CCB - Action CCB 3 | B2017/191 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme TEPCV ex-CCB - Action CCB 2 | B2017/190 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme TEPCV ex-CCB - Action CCB 1 | B2017/189 | |
20/10/2017 | Bureau | Appel à projet FISAC 2018 - Dépôt de candidature et signature devis CCI pour la réalisation d'un diagnostic commercial du territoire | B2017/188 | |
20/10/2017 | Bureau | Programme SUDOE - Demande de subvention et partenariat avec la CC Neste Barousse | B2017/187 | |
20/10/2017 | Bureau | CM10 - Implantation de panneaux photovoltaïques en toiture des bâtiments | B2017/186 | |
20/10/2017 | Bureau | Travaux d'aménagement sur les zones d'activités | B2017/185 | |
20/10/2017 | Bureau | Implantation de bornes de recharge de véhicules électriques par le SDE 65 | B2017/184 | |
20/10/2017 | Bureau | Eclairage public - participation de la commune de Lannemezan au financement des travaux de modernisation des réseaux et équipements | B2017/183 | |
20/10/2017 | Bureau | Finances - Attribution de fonds de concours aux communes de Galan et Montastruc (pour le financement des garderies) pour l'année 2017 | B2017/182 | |
20/10/2017 | Bureau | Opération "Bourse au permis" 2017 | B2017/181 | |
20/10/2017 | Bureau | Attribution d'une subvention à la Mission Locale des Hautes-Pyrénées pour l'année 2017 | B2017/180 | |
20/10/2017 | Bureau | Attribution d'une subvention au Centre de Loisirs de Lannemezan pour l'année 2017 | B2017/179 | |
20/10/2017 | Bureau | Attribution d'une subvention à l'association Eths Arrepoupets pour l'année 2017 | B2017/178 | |
20/10/2017 | Bureau | Attribution d'une subvention à l'association C' CLASSIC pour l'année 2017 | B2017/177 | |
20/10/2017 | Bureau | Attribution d'une subvention à l'association Antenne Solidarité Emploi pour l'année 2017 | B2017/176 | |
20/10/2017 | Bureau | Attribution d'une subvention à l'association des amis du Château Fort de Montoussé pour l'année 2017 | B2017/175 | |
20/10/2017 | Bureau | Attribution d'une subvention à l'association Vélo Club Lannemezan pour l'année 2017 | B2017/174 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Autorisation d'ouvertures dominicales 2018 des commerces de Lannemezan - Avis à donner | 2017/173 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Autorisation de recours à des vacataires | 2017/172 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Compétence GEMAPI - Principe d'application d'une taxe à compter du 1er Janvier 2018 | 2017/171 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Personnel - Renouvellement du contrat groupe d'assurances statutaires 2018-2021 | 2017/170 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Signature d'un prêt pour l'achat du bus scolaire | 2017/169 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Nature 2000 - Modification de la délibération n°2017/131 "Demande de subvention pour l'animation du site des Tourbières de Clarens pour la période d'avril 2017 à mars 2018". | 2017/168 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant suppléant auprès du Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan | 2017/167 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Définition des intérêts communautaires | 2017/166 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Modification des statuts de la CCPL | 2017/165 | |
25/09/2017 | Conseil Communautaire | Supports et ancrages pour les appareils d'éclairage public | 2017/164 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Avis sur le schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2017-2023 | 2017/163 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | SPANC - Adoption des tarifs des redevances et de la périodicité des contrôles de bon fonctionnement | 2017/162 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Signature du procès-verbal de mise à disposition des biens et d'équipements suite au transfert de la compétence "Promotion du tourisme dont création d'office de Tourisme" avec la commune de Capvern | 2017/161 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Convention avec la commune de Tajan | 2017/160 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Passation de conventions de mise à disposition de services - L 5211 - 4-1 II du CGCT | 2017/159 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Marché de transport scolaire - Sous-traitance Familles rurales | 2017/158 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Marché de transport scolaire - Sous-traitance Transports Lacombe | 2017/157 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Délégation de compétence pour l'organisation du service de transport scolaire | 2017/156 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un référent territorial afin de lutter contre l'ambroisie | 2017/155 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Désignation de représentants élus au CT et au CHSCT | 2017/154 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant titulaire auprès du Syndicat Mixte du Plateau de Lannemezan et des Vallées Neste Barousse | 2017/153 | |
30/08/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant au SIVOM de Saint-Gaudens | 2017/152 | |
22/08/2017 | Bureau | Travaux réserves incendie - programme 2017 | B2017/151 | |
22/08/2017 | Bureau | Zone d'activités Peyrehitte 3 - Réalisation de deux passages bateaux : signature du devis de l'entreprise SBTP | B2017/150 | |
22/08/2017 | Bureau | Communication - Validation du cahier des charges de consultation pour la conception du site Internet de la CCPL | B2017/149 | |
22/08/2017 | Bureau | Transport à la demande - Prolongation du marché jusqu'au 31 décembre 2017 | B2017/148 | |
22/08/2017 | Bureau | Achat d'un camion benne | B2017/147 | |
22/08/2017 | Bureau | Acquisition d'un bus scolaire | B2017/146 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme de sécurisation 2017 "Sécurisation des dipôles 147, 41, 42, 43 du P12 Carrère" commune de Sentous | B2017/145 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme d'extension 2017 "Création d'un PSSA pour alimenter le TJ du nouveau bâtiment de l'ADAPEI" commune de Montastruc | B2017/144 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2017 "Remplacement de 3 projecteurs par des projecteurs à LED" commune de Libaros | B2017/143 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2017 " Remplacement de 4 lanternes de style et de 7 lanternes routières par des luminaires à LED" commune de Libaros, dans le cadre de TEPcv | B2017/142 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2016 "Sécurisation" commune de Campistrous | B2017/141 | |
22/08/2017 | Bureau | Appel d'un fonds de concours pour la commune de Galan - programme 2015 "Eradication lampes" | B2017/140 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2017 " Mise en conformité de 3 armoires de commande" commune de Réjaumont | B2017/139 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2017 "Remplacement de 24 lanternes et de 2 boules" commune de Réjaumont | B2017/138 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2017 "Eclairage chemin du Cos" commune d'Arné | B2017/137 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2017 "Extension de l'éclairage public" commune de Pinas | B2017/136 | 2017-136B EP Prog17 Extension Pinas |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2016 "Remplacement de 42 lanternes" commune d'Arné dans le cadre du TEPcv (modification de la délibération du 31/10/16) | B2017/135 | |
22/08/2017 | Bureau | Programme 2017 "Remplacement de 3 lampes" commune de Tournous-Devant dans le cadre du TEPcv | B2017/134 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | FPIC - Option pour une répartition à la majorité des 2/3 pour les reversements | 2017/133-2 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | FPIC - Option pour une répartition à la majorité des 2/3 pour les prélèvements | 2017/133-1 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | FPIC - Option pour une répartition à la majorité des 2/3 | 2017/133 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Entretien éclairage public année 2016 - participation de la commune de Lannemezan | 2017/132 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Natura 2000 - Demande de subvention pour l'animation du site des Tourbières de Clarens pour la période d'avril 2017 à mars 2018 | 2017/131 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Action de développement économique par l'insertion - Soutien à l'Association "Le Fil d'Ariane" | 2017/130 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Aide à l'immobilier d'entreprise - Dossier Mécamont | 2017/129 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la communauté de communes | 2017/128 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Adhésion à Ambition Pyrénées | 2017/127 | 2017-127 Adhésion à Ambition Pyrénées |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Modification du PLU d'Avezac-Prat-Lahitte | 2017/126 (3-3) | 2017-126 (3-3) Modification du PLU d'Avezac-Prat-Lahitte |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Modification du PLU d'Avezac-Prat-Lahitte | 2017/126 (2-3) | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Modification du PLU d'Avezac-Prat-Lahitte | 2017/126 (1-3) | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Ressources Humaines - Modification de la grille des emplois | 2017/125 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant sur le SAGE "bassin Amont de l'Adour" | 2017/124 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Désignation de deux délégués à la culture auprès du PETR du Pays des Nestes | 2017/123 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Tourisme - Gouffre d'Esparros : Tarif d'entrée pour toute l'offre promotionnelle | 2017/122 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Statuts de l'office de Tourisme | 2017/121 | |
29/06/2017 | Conseil Communautaire | Modification du règlement intérieur | 2017/120 | |
27/06/2017 | Bureau | Convention de remboursements - Pass Baronnies | B2017/119 | |
27/06/2017 | Bureau | Achat et vente de matériels - service technique | B2017/118 | |
08/06/2017 | Bureau | Avenant contrat à durée indéterminée | B2017/117 | |
08/06/2017 | Bureau | Crédits de voirie 2017 | B2017/116 | |
08/06/2017 | Bureau | Marchés publics de fauchage - Attributions et convention de remboursement | B2017/115 | |
08/06/2017 | Bureau | Sécurité incendie - Appel de fonds de concours aux communes de Clarens, Pinas et Réjaumont | B2017/114 | |
08/06/2017 | Bureau | Électrification - Programme "Renforcement 2016" commune de Campistrous | B2017/113 | |
08/06/2017 | Bureau | Eclairage public - Participation par fonds de concours de la commune de Pinas pour le programme 2015 "Extension de l'éclairage public chemin du Bernet" | B2017/112 | |
08/06/2017 | Bureau | Eclairage public - Participation par fonds de concours de la commune de Galez pour le programme 2016 "Extension du réseau d'éclairage public" | B2017/111 | |
08/06/2017 | Bureau | Électrification - Participation par fonds de concours de la commune de Clarens pour le programme 2016 "Sécurisation du P5 Ferme Noguès" | B2017/110 | |
08/06/2017 | Bureau | Électrification - Participation par fonds de concours de la commune de Clarens pour le programme 2016 "Extension aérienne du réseau BT pour alimenter la SARL Lou Soum" | B2017/109 | |
08/06/2017 | Bureau | Convention retraite avec le centre de gestion de la fonction publique | B2017/108 | 2017-108B Convention retraite avec le CDG |
12/04/2017 | Bureau | Électrification - Programme "Sécurisation 2016" commune de Tajan | B2017/107 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Demande de subvention à l'Etat, dans le cadre du TEPCV, pour la rénovation de l'éclairage public du territoire | 2017/106 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Vote taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2017 | 2017/105 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Instauration d'un mécanisme d'intégration fiscale progressive des taux additionnels de taxe d'habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties et contribution foncière des entreprises | 2017/104 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Vote des taux de fiscalité locale | 2017/103 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Vote du budget annexe Transports 2017 | 2017/102 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Vote du budget annexe Production d'eau potable 2017 | 2017/101 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Vote du budget annexe Produits Grotte et Gouffre 2017 | 2017/100 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Vote du budget annexe Office de Tourisme 2017 | 2017/99 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Vote du budget annexe SPANC 2017 | 2017/98 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Vote du budget principal primitif 2017 | 2017/97 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation de représentants à l'association Bois d'Occitanie | 2017/96 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant à l'association de valorisation du bois énergie sur le Gers et les Hautes-Pyrénées | 2017/95 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation de deux représentants au Conseil de surveillance des Hôpitaux de Lannemezan (Agence Régionale de Santé) | 2017/94 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant à l'association Solidarité avec les gens du voyage 65 | 2017/93 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant à la SCIC Odysée d'engrains | 2017/92 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation de deux représentants à la Mission Locale des Hautes-Pyrénées | 2017/91 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation de deux représentants au centre de loisirs de Lannemezan | 2017/90 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant à la SPL ARPE | 2017/89 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d'un représentant à la SPL Midi-Pyrénées Construction | 2017/88 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Reconduction de marchés publics de fauchage | 2017/87 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Reconduction d'un marché public de voirie | 2017/86 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Reconduction du dispositif CNAS pour le personnel anciennement bénéficiaire | 2017/85 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Fixation de la composition du CHSCT | 2017/84 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Fixation de la composition du comité technique | 2017/83 | |
20/04/2017 | Conseil Communautaire | Adhésion à Initiative Pyrénées | 2017/82 | |
12/04/2017 | Bureau | Modification d'un plan de financement d'un programme éclairage public 2015 pour la commune d'Uglas et appel d'un fonds de concours | B2017/81 | |
12/04/2017 | Bureau | Électrification - Appel d'un fonds de concours pour la commune de Campistrous - programme "Renforcement 2015" | B2017/80 | |
12/04/2017 | Bureau | Commune de Recurt - Programme "Eclairage aux abords de la Résidence Sénior 2016" - fond de concours | B2017/79 | |
12/04/2017 | Bureau | Commune de Tournous-Devant - Programme "Eradication de 3 lampes à vapeur de mercure 2014" dans le cadre de TEPcv - fonds de concours | B2017/78 | |
12/04/2017 | Bureau | Commune de Lagrange - Programme "Extension EP Rue Laborde et Rue des Pyréneés 2015" | B2017/77 | |
12/04/2017 | Bureau | Commune de Lagrange - Programme "Rénovation de l'éclairage public au lotissement la Baysole 2015" dans le cadre de TEPcv - fonds de concours | B2017/76 | |
12/04/2017 | Bureau | Commune de Houeydets - Programme "Eradication de 27 lampes à vapeur de mercure 2015" dans le cadre de TEPcv - fonds de concours | B2017/75 | |
12/04/2017 | Bureau | Commune de Montastruc - Programme "Eradication de 36 lampes à vapeur de mercure 2015" dans le cadre de TEPcv - fonds de concours | B2017/74 | |
12/04/2017 | Bureau | Adhésion au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale | B2017/73 | |
12/04/2017 | Bureau | Dématérialisation de la transmission des actes administratifs au contrôle de légalité | B2017/72 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Candidature dans le cadre du programme SUDOE | 2017/71 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Avis dans le cadre du projet de décret portant extension du périmètre de l'établissement public foncier de Languedoc-Roussillon au périmètre de la région Occitanie | 2017/70 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Demande de subvention FAR et DETR : programme complémentaire sécurité incendie 2017 | 2017/69 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Demande de subventions - TEPCV enveloppe n°2 | 2017/68 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Mise en place d'un règlement intérieur communautaire | 2017/67 | 2017-67 Réglement intérieur |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Transfert de bail pour les locaux de l'office de tourisme de Lannemezan | 2017/66 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Election des délégués aux commissions thématiques et à la Commission d'Appel d'Offres | 2017/65 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Personnel communautaire - Signature de deux contrats de travail | 2017/64 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Vote du tableau des effectifs permanents et non permanents | 2017/63 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Vote des tarifs pour le gîte, le camping et la location de la salle de réception au moulin des Baronnies | 2017/62 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Vote de la Taxe de séjour communautaire | 2017/61 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe Eau potable : Affectation des résultats 2016 | 2017/60 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe Transport : Affectation des résultats 2016 | 2017/59 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe Produits Grotte et Gouffre : Affectation des résultats 2016 | 2017/58 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe Office de Tourisme : Affectation des résultats 2016 | 2017/57 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Budget annexe SPANC : Affectation des résultats 2016 | 2017/56 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Budget Principal : Affectation des résultats 2016 | 2017/55 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget annexe Transport de la Communauté de Communes des Baronnies | 2017/54 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget annexe SPANC de la Communauté de Communes des Baronnies | 2017/53 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget principal de la Communauté de Communes des Baronnies | 2017/52 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget annexe Prestations de service de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/51 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget annexe Eau potable de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/50 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget annexe Produits Grotte et Gouffre de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/49 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget annexe Office de Tourisme de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/48 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget annexe SPANC de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/47 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget principal de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/46 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget annexe SPANC de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan et des Baïses (CCPLB) | 2017/45 | |
30/03/2018 | Conseil Communautaire | Finances - Adoption du Compte Administratif 2016 du budget principal de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan et des Baïses (CCPLB) | 2017/44 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe Transport de la Communauté de Communes des Baronnies | 2017/43 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe SPANC de la Communauté de Communes des Baronnies | 2017/42 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget principal de la Communauté de Communes des Baronnies | 2017/41 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe Prestation de service de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/40 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe Eau potable de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/39 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe Produits Grotte et Gouffre de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/38 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe Office de Tourisme de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/37 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe SPANC de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/36 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget principal de la Communauté de Communes Neste Baronnies | 2017/35 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget annexe SPANC de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan et des Baïses | 2017/34 | |
30/03/2017 | Conseil Communautaire | Finances - Approbation du compte de gestion 2016 du budget principal de la Communauté de Communes du Plateau de Lannemezan et des Baïses | 2017/33 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Demande de subvention pour la voirie communautaire | 2017/32 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Demande de subventions pour les réserves incendie de Mauvezin et Bonnemezon | 2017/31 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Ouverture anticipée des crédits en investissement | 2017/30 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Fixation des lieux de réunions | 2017/29 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Convention avec le Syndicat AEP HOUNTAGNERE | 2017/28 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Convention avec la commune de GALAN | 2017/27 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Convention de mise à disposition d’un agent à la commune de LABASTIDE | 2017/26 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Contrat d’assurance groupe – Consultation du CDG 65 | 2017/25 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Affiliation à Pôle emploi | 2017/24 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Désignation de délégués au CIAS des Baronnies | 2017/23 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Désignation d’un délégué à la commission paritaire élargie du SDE 65 | 2017/22 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au SDE 65 | 2017/21 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au SYNDICAT MIXTE DU PLATEAU DE LANNEMEZAN ET DES VALLEES NESTE BAROUSSE | 2017/20 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au PETR DU PAYS DES NESTES | 2017/19 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au SIVOM DE SAINT GAUDENS | 2017/18 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Désignation des délégués au SMECTOM | 2017/17 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Création de la Régie de recettes pour le gîte et le camping des Baronnies | 2017/16 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Création de la Régie de recettes pour l’office de tourisme | 2017/15 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Création de la Régie des Transports et nomination du directeur | 2017/14 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Création d’une sous-régie de recettes au gouffre d’ESPARROS | 2017/13 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Création d’une sous-régie de recettes à l’espace préhistoire de LABASTIDE | 2017/12 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Création d’une régie de recettes principale pour le gouffre d’Esparros et l’espace Préhistoire de Labastide | 2017/11 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Création de la régie de recettes et d’avances pour l’aire d’accueil des gens du voyage | 2017/10 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Indemnités du Président, des Vice-Présidents et des conseillers communautaires délégués | 2017/09 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Institution de commissions thématiques | 2017/08 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Délégation du Conseil de Communauté au Bureau | 2017/07 | |
03/03/2017 | Conseil Communautaire | Délégation du Conseil de Communauté au Président | 2017/06 | |
27/01/2017 | Conseil Communautaire | Election des vice-présidents et des autres membres du bureau | 2017/05 | |
27/01/2017 | Conseil Communautaire | Fixation du nombre de membres du bureau | 2017/04 | |
27/01/2017 | Conseil Communautaire | Fixation du nombre de Vice-présidents | 2017/03 | |
27/01/2017 | Conseil Communautaire | Election du Président | 2017/02 | |
27/01/2017 | Conseil Communautaire | Installation du Conseil Communautaire | 2017/01 |
Les arrêtés et décisions :
2024
Acte | Date | N° de l'acte | Objet | Téléchargement |
---|---|---|---|---|
Décision | 06/11/2024 | D2024-23 | Bureaux de La Barthe de Neste, Atelier technique de Sarlabous, Moulin des Baronnies, Agence Postale, Bureaux de Galan, Gouffre d’Esparros et Espace Préhistoire de Labastide Marché de fourniture d’électricité des sites | |
Décision | 05/11/2024 | D2024-22 | Bureaux de La Barthe de Neste, Moulin des Baronnies, Ateliers techniques de Sarlabous et Espace Préhistoire de Labastide Maintenance et installation de Télésurveillance | |
Décision | 14/10/2024 | D2024-21 | Bureaux de La Barthe de Neste et du Moulin des Baronnies - Achat fournitures d’entretien | |
Décision | 14/10/2024 | D2024-20 | Administration générale -Mise en page et impression du rapport d’activités 2024 | |
Décision | 10/09/2024 | D2024-19 | Moulin des Baronnies - Réparation de la chaudière styx au stade de rugby à la suite d’une surtension | |
Décision | 19/08/2024 | D2024-18 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de bijoux, minéraux, divers objets et livres | |
Décision | 05/08/2024 | D2024-17 | Moulin des Baronnies - Réparation de la chaudière styx au stade de rugby | |
Décision | 05/08/2024 | D2024-16 | Moulin des Baronnies - Remise en état du système de désenfumage au gîte | |
Décision | 18/07/2024 | D2024-15 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide Achat de bijoux, minéraux et divers objets | |
Décision | 08/07/2024 | D2024-14 | Atelier technique à Sarlabous - Pompage d’hydrocarbures | |
Décision | 03/07/2024 | D2024-13 | Centre aquatique intercommunal -Raccordement à la fibre optique | |
Décision | 03/07/2024 | D2024-12 | Bâtiment de La Barthe de Neste - Contrat prestation entretien des bureaux - A compter du 24 juin 2024 | |
Décision | 03/07/2024 | D2024-11 | Marpa des Baronnies - Installation de disjoncteurs pour les volets roulants | |
Décision | 13/106/2024 | D2024-10 | Service Administration Générale - Remplacement des tables de la salle de réunion au siège administratif | |
Décision | 05/06/2024 | D2024-09 | Service PLUi - Module d’administration Aramis | |
Décision | 15/05/2024 | D2024-08 | Aire d’accueil des gens du voyage - Visite de contrôle du système de télégestion | |
Décision | 15/05/2024 | D2024-07 | Service informatique - Achat serveur | |
Décision | 25/04/2024 | D2024-06 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de livres, peluches et divers objets | |
Décision | 23/04/2024 | D2024-05 | Aire d’accueil des gens du voyage - Contrat de maintenance du système de télégestion Eelis au 01/12/2024 | |
Décision | 20/03/2024 | D2024-04 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Arrêté | 01/03/2024 | A2024-05 | ARRETE portant refus par le Président de la communauté de communes du transfert du pouvoir de police de la publicité | |
Décision | 09/02/2024 | D2024-03 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Décision | 06/02/2024 | D2024-02 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Arrêté | 23/01/2024 | A2024-04 | ARRETE portant nomination d'un mandataire suppléant | |
Arrêté | 23/01/2024 | A2024-03 | ARRETE portant nomination d'un mandataire suppléant | |
Arrêté | 23/01/2024 | A2024-02 | ARRETE portant nomination d'un mandataire suppléant | |
Arrêté | 11/01/2024 | A2024-01 | ARRETE portant mise à jour de l'annexe du PLU des communes d'Avezac-Prat-Lahitte, Capvern, Hèches et Lannemezan relative au classement sonore des infrastructures de transports terrestres | |
Décision | 08/01/2024 | D2024-01 | Gouffre d’Esparros et Espace Préhistorique de Labastide - Remplacement des blocs de secours défectueux | |
2023
Acte | Date | N° de l'acte | Objet | Téléchargement |
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Décision | 27/11/2023 | D2023-14 | Administration générale - Achat de matériels informatiques | |
Décision | 06/10/2023 | D2023-13 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Décision | 04/08/2023 | D2023-12 | Tourisme - Contrat prestation entretien local Office de Tourisme de Capvern - Mois de septembre et octobre 2023 | |
Décision | 21/07/2023 | D2023-11 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Décision | 27/06/2023 | D2023-10 | Sites touristiques - Fournitures et remplacement de lampes, réparation du gradateur au Gouffre d’Esparros | |
Décision | 07/06/2023 | D2023-09 | Camping du moulin des baronnies - Changement du mitigeur thermostatique des sanitaires | |
Décision | 05/06/2023 | D2023-08 | Administration générale - Travaux d’urgence toiture maison des Baïses à Galan | |
Décision | 23/05/2023 | D2023-07 | Personnel communautaire - Achat d’équipements de protection individuelle (EPI) | |
Décision | 11/05/2023 | D2023-06 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Décision | 24/04/2023 | D2023-05 | Centre de loisirs - Prestations animation spectacles de rue | |
Décision | 20/03/2023 | D2023-04 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Décision | 14/02/2023 | D2023-03 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Décision | 09/02/2023 | D2023-02 | Tourisme - Boutiques Gouffre d’Esparros et Espace préhistoire de Labastide - Achat de minéraux, bijoux et divers objets | |
Décision | 31/01/2023 | D2023-01 | Espace Préhistorique de Labastide - Changement du portail d’entrée du site (vandalisme) |
2022
Acte | Date | N° de l'acte | Objet | Téléchargement |
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Décision | 20/10/2022 | D2022-12 | Atelier Technique de Sarlabous - Changement du moteur et de la carte électronique de deux portes sectionnelles | |
Arrêté | 14/10/2022 | A-2022-06 | Arrêté prescrivant l'enquête publique sur le projet de Modification du PLU | |
Arrêté | 14/10/2022 | A-2022-05 | Arrêté prescrivant l'enquête publique sur le projet de Modification du PDA de l'Eglise Saint Jean Baptiste | |
Arrêté | 08/09/2022 | A-2022-04 | Arrêté portant organisation des élections au Comité Social Territorial | |
Décision | 18/07/2022 | D2022-11 | Tourisme - Boutiques Gouffre d'Esparros et Espace Préhistoire de Labastide - Achat de minéraux |
Les Procès-Verbaux :
2024
- Bureau du 9 septembre 2024
Télécharger - Conseil communautaire du 2 juillet 2024
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- Bureau du 18 juin 2024
Télécharger - Conseil communautaire du 14 mai 2024
Télécharger - Bureau du 2 mai 2024
Télécharger - Conseil communautaire du 11 avril 2024
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- Bureau du 2 avril 2024
Télécharger - Conseil communautaire du 14 mars 2024
Télécharger - Bureau du 5 mars 2024
Télécharger - Conseil communautaire du 26 février 2024
Télécharger - Bureau du 8 février 2024
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2023
- Conseil communautaire du 7 décembre 2023
Télécharger - Bureau du 28 novembre 2023
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- Bureau du 2 octobre 2023
Télécharger - Conseil communautaire du 5 septembre 2023
Télécharger - Bureau du 4 juillet 2023
Télécharger - Bureau du 23 mai 2023
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- Conseil communautaire du 11 avril 2023
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- Bureau du 30 mars 2023
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- Conseil communautaire du 14 mars 2023
Télécharger - Bureau du 6 mars 2023
Télécharger - Conseil communautaire du 16 février 2023
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- Bureau du 6 février 2023
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2022
- Bureau du 13 décembre 2022
Télécharger - Conseil communautaire du 22 novembre 2022
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- Bureau du 8 novembre 2022
Télécharger - Conseil communautaire du 26 juillet 2022
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- Bureau du 19 septembre 2022
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- Bureau du 01 juillet 2022
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Les comptes rendus :
2022
- 14 avril 2022
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- 21 février 2022
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2021
- 20 décembre 2021
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- 23 septembre 2021
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- 12 juillet 2021
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- 13 avril 2021
Télécharger - 16 mars 2021
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2020
- 15 décembre 2020
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- 13 octobre 2020
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- 1er septembre 2020
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- 30 juillet 2020
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- 12 février 2020
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2019
- 16 décembre 2019
Télécharger - 12 novembre 2019
Télécharger - 03 septembre 2019
Télécharger - 02 juillet 2019
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- 12 avril 2019
Télécharger - 21 mars 2019
Télécharger - 25 Janvier 2019 :
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2018
- 13 Décembre 2018 :
Télécharger - 26 Septembre 2018 :
Télécharger - 10 Août 2018 :
Télécharger - 14 Juin 2018 :
Télécharger - 13 Avril 2018 :
Télécharger - 26 Mars 2018 :
Télécharger - 15 Février 2018 :
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2017
- 4 Décembre 2017 :
Télécharger - 25 Septembre 2017 :
Télécharger - 30 Août 2017 :
Télécharger - 29 Juin 2017 :
Télécharger - 20 Avril 2017 :
Télécharger - 30 Mars 2017 :
Télécharger - 3 Mars 2017 :
Télécharger - 27 Janvier 2017 :
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Prochains conseils de communauté :
Date du prochain conseil de communauté : 17 septembre 2024
Télécharger la convocation : ICI
Date du dernier conseil de communauté : 2 juillet 2024